Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 décembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1971 MODIFIE PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTION MACHINISME AGRICOLE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 décembre 1987
Publié le1er janvier 1988
PublicationJORF du 1 janvier 1988
NORAGRE8702234A
IdentifiantJORFTEXT000000863507
RéférenceArrêté du 21 décembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1971 MODIFIE PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (OPTION MACHINISME AGRICOLE), JO du 1er janvier 1988, NOR AGRE8702234ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863507, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).