Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1991 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCE DE BETTERAVES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1991
Publié le8 août 1991
PublicationJORF n°184 du 8 août 1991
NORAGRP9101408A
IdentifiantJORFTEXT000000864768
RéférenceArrêté du 1 juillet 1991 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCE DE BETTERAVES), JO du 8 août 1991, NOR AGRP9101408AFac-similé du JO du 8 août 1991 →

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ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).