Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 octobre 1991 DEFINISSANT LES ATTRIBUTIONS ET LE FONCTIONNEMENT DE L'OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 novembre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 novembre 1991
NatureArrêté
Signé le31 octobre 1991
Publié le21 novembre 1991
PublicationJORF n°271 du 21 novembre 1991
NORACVE9150035A
IdentifiantJORFTEXT000000864986
RéférenceArrêté du 31 octobre 1991 DEFINISSANT LES ATTRIBUTIONS ET LE FONCTIONNEMENT DE L'OEUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE, JO du 21 novembre 1991, NOR ACVE9150035AFac-similé du JO du 21 novembre 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 21 novembre 1991 →

Cité par 1 texte
DECRET98-459 · application

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864986, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).