Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1983 COMMISSION CONSULTATIVE DES RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES A L'ETRANGER: MEMBRES DE DROIT,MEMBRES NOMMES PAR LE MINISTRE DES RELATIONS EXTERIEURES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 octobre 1983
Publié le10 décembre 1983
PublicationJORF du 10 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000865618
RéférenceArrêté du 26 octobre 1983 COMMISSION CONSULTATIVE DES RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES A L'ETRANGER: MEMBRES DE DROIT,MEMBRES NOMMES PAR LE MINISTRE DES RELATIONS EXTERIEURES, JO du 10 décembre 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000865618, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).