Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 février 1982 LE DIRECTEUR DU LOISIR SOCIAL,DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE OU SON REPRESENTANT EST MEMBRE DE LA COMMISSION NATIONALE POUR LA FORMATION A L'ANIMATION EN REMPLACEMENT DU DIRECTEUR DE LA JEUNESSE OU SON REPRESENTANT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mai 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 février 1982
Publié le19 mai 1982
PublicationJORF du 19 mai 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000865779
RéférenceArrêté du 2 février 1982 LE DIRECTEUR DU LOISIR SOCIAL,DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DES ACTIVITES DE PLEINE NATURE OU SON REPRESENTANT EST MEMBRE DE LA COMMISSION NATIONALE POUR LA FORMATION A L'ANIMATION EN REMPLACEMENT DU DIRECTEUR DE LA JEUNESSE OU SON REPRESENTANT, JO du 19 mai 1982Légifrance →

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Arrêté du 29 juin 1979 · modifie
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