Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 novembre 1984 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 novembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 novembre 1984
Publié le23 novembre 1984
PublicationJORF du 23 novembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000865865
RéférenceArrêté du 14 novembre 1984 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 23 novembre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000865865, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).