Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 juin 1986 RELATIF A L'OUVERTURE DE L'OPTION GESTION APPLIQUEE AUX PETITES ET MOYENNES ORGANISATIONS AU SEIN DU DEPARTEMENT GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DE CERTAINS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 juin 1986
Publié le21 juin 1986
PublicationJORF du 21 juin 1986
IdentifiantJORFTEXT000000866579
RéférenceArrêté du 13 juin 1986 RELATIF A L'OUVERTURE DE L'OPTION GESTION APPLIQUEE AUX PETITES ET MOYENNES ORGANISATIONS AU SEIN DU DEPARTEMENT GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DE CERTAINS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT), JO du 21 juin 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application
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