Journal officiel · Décret

Décret n°85-1333 du 10 décembre 1985 MODIFIANT LE DECRET 84667 DU 17-07-1984 RELATIF A L'INSTITUT NATIONAL DE PHYSIQUE NUCLEAIRE ET DE PHYSIQUE DES PARTICULES DU CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 décembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le10 décembre 1985
Publié le18 décembre 1985
PublicationJORF du 18 décembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000866617
RéférenceDécret n°85-1333 du 10 décembre 1985 MODIFIANT LE DECRET 84667 DU 17-07-1984 RELATIF A L'INSTITUT NATIONAL DE PHYSIQUE NUCLEAIRE ET DE PHYSIQUE DES PARTICULES DU CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, JO du 18 décembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-667 du 17 juillet 1984 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°84-667 du 17 juillet 1984 - art. 4 (M) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000866617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).