Journal officiel · Décret

Décret n°61-1403 du 18 décembre 1961 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1961. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le18 décembre 1961
Publié le22 décembre 1961
PublicationJORF du 22 décembre 1961
IdentifiantJORFTEXT000000868775
RéférenceDécret n°61-1403 du 18 décembre 1961 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, JO du 22 décembre 1961Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-665 du 29 juillet 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000868775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).