Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 janvier 1998 DEFINISSANT L'ORGANISATION GENERALE DES ETUDES ET L'HORAIRE DE LA CLASSE PREPARATOIRE SCIENTIFIQUE AUX GRANDES ECOLES ATS,ACCESSIBLE AUX TITULAIRES DE DIPLOMES OBTENUS APRES DEUX ANNEES D'ETUDES SUPERIEURES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 janvier 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 janvier 1998
Publié le14 janvier 1998
PublicationJORF n°11 du 14 janvier 1998
NORMENU9703638A
IdentifiantJORFTEXT000000870711
RéférenceArrêté du 7 janvier 1998 DEFINISSANT L'ORGANISATION GENERALE DES ETUDES ET L'HORAIRE DE LA CLASSE PREPARATOIRE SCIENTIFIQUE AUX GRANDES ECOLES ATS,ACCESSIBLE AUX TITULAIRES DE DIPLOMES OBTENUS APRES DEUX ANNEES D'ETUDES SUPERIEURES, JO du 14 janvier 1998, NOR MENU9703638AFac-similé du JO du 14 janvier 1998 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 novembre 1994 · application
Décret n°94-1015 du 23 novembre 1994 · application
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