Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-09-1988 FIXANT LES EQUIVALENCES DE TITRES OU DIPLOMES PREVUES POUR ACCEDER AUX CONCOURS EXTERNE OU INTERNE DE L'AGREGATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 octobre 1989
Publié le3 novembre 1989
PublicationJORF du 3 novembre 1989
NORMENP8902286A
IdentifiantJORFTEXT000000871149
RéférenceArrêté du 26 octobre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 12-09-1988 FIXANT LES EQUIVALENCES DE TITRES OU DIPLOMES PREVUES POUR ACCEDER AUX CONCOURS EXTERNE OU INTERNE DE L'AGREGATION, JO du 3 novembre 1989, NOR MENP8902286ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 septembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871149, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).