Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 mai 1981 INDICE DE BESOINS RELATIF AU SCANOGRAPHES (TOMOGRAPHES AXIAUX TRANSVERSES AVEC CALCULATEUR INTEGRE) : UN APPAREIL POUR UNE FOURCHETTE DE POPULATION SITUEE ENTRE 600 000 ET 900 000 HABITANTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 mai 1981
Publié le19 mai 1981
PublicationJORF du 19 mai 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000871254
RéférenceArrêté du 8 mai 1981 INDICE DE BESOINS RELATIF AU SCANOGRAPHES (TOMOGRAPHES AXIAUX TRANSVERSES AVEC CALCULATEUR INTEGRE) : UN APPAREIL POUR UNE FOURCHETTE DE POPULATION SITUEE ENTRE 600 000 ET 900 000 HABITANTS, JO du 19 mai 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 avril 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871254, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).