Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 octobre 1991 RELATIF A LA FORMATION D'ADAPTATION A L'EMPLOI DES DIRECTEURS DES ECOLES PARAMEDICALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 octobre 1991
NatureArrêté
Signé le21 octobre 1991
Publié le31 octobre 1991
PublicationJORF n°255 du 31 octobre 1991
NORSANH9102342A
IdentifiantJORFTEXT000000871974
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°89-756 du 18 octobre 1989 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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