Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 1986 RELATIF A LA PROCEDURE DE NOMINATION AUX EMPLOIS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS MIS AU CONCOURS AU TITRE DE L'ANNEE 1985 (2EME TOUR)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 décembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 décembre 1986
Publié le12 décembre 1986
PublicationJORF du 12 décembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000873002
RéférenceArrêté du 8 décembre 1986 RELATIF A LA PROCEDURE DE NOMINATION AUX EMPLOIS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES-PRATICIENS HOSPITALIERS MIS AU CONCOURS AU TITRE DE L'ANNEE 1985 (2EME TOUR), JO du 12 décembre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Arrêté du 4 juin 1986 · application
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