Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-09-1984 RELATIF A LA VALIDATION DE TITRES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER (TITRES MILITAIRES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 avril 1989
Publié le26 avril 1989
PublicationJORF du 26 avril 1989
NORSPSP8900863A
IdentifiantJORFTEXT000000873780
RéférenceArrêté du 12 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-09-1984 RELATIF A LA VALIDATION DE TITRES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER (TITRES MILITAIRES), JO du 26 avril 1989, NOR SPSP8900863ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 septembre 1984 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 11 septembre 1984 - art. 2 (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873780, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).