Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1985 PORTANT ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA),DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (DUT) EN 1ERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE BORDEAUX,CLERMONT-FERRAND,DIJON,ANGERS (OPTION HORTICULTURE) ET DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TECHNIQUES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE NANTES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1985
Publié le28 juin 1985
PublicationJORF du 28 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000874347
RéférenceArrêté du 20 juin 1985 PORTANT ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA),DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (DUT) EN 1ERE ANNEE DES ECOLES NATIONALES D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE BORDEAUX,CLERMONT-FERRAND,DIJON,ANGERS (OPTION HORTICULTURE) ET DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TECHNIQUES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE NANTES, JO du 28 juin 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 30 octobre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000874347, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).