Journal officiel · Décret
Décret n° 78-91 du 10 janvier 1978 ajoutant la varroase a la nomenclature des maladies réputées contagieuses.
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le10 janvier 1978
Publié le28 janvier 1978
PublicationJORF du 28 janvier 1978
IdentifiantJORFTEXT000000880318
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 1 texte
Décret2003-768 · abroge