Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°2004-47 du 16 avril 2004 de la Commission modifiant la directive 95/45/CE en ce qui concerne les carotènes mélangés [E 160 a (i)] et le bêta-carotène [E 160 a (ii)]

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 avril 2004. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le16 avril 2004
Publié le20 avril 2004
PublicationJOUE n°113 du 20 avril 2004
NOR304L0047
IdentifiantJORFTEXT000000882141
RéférenceDirective Européenne n°2004-47 du 16 avril 2004 de la Commission modifiant la directive 95/45/CE en ce qui concerne les carotènes mélangés [E 160 a (i)] et le bêta-carotène [E 160 a (ii)], JO du 20 avril 2004, NOR 304L0047Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 95/45/CE de la Commission du 26 juillet 1995 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 septembre 2004, v. init. · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000882141, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).