Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 8 septembre 1980 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS MARINES ACCIDENTELLES DANS LES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER:PLAN POLMAR DOM-TOM

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le8 septembre 1980
Publié le13 septembre 1980
PublicationJORF du 13 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000883753
RéférenceInstructioneuro du 8 septembre 1980 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS MARINES ACCIDENTELLES DANS LES DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER:PLAN POLMAR DOM-TOM, JO du 13 septembre 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Instruction · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000883753, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).