Journal officiel · Décret

Décret n°54-1045 du 19 octobre 1954 ORGANISATION DES CERCLES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET DES FOYERS MILITAIRES DE L'ARMEE DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 octobre 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le19 octobre 1954
Publié le26 octobre 1954
PublicationJORF du 26 octobre 1954
IdentifiantJORFTEXT000000886603
RéférenceDécret n°54-1045 du 19 octobre 1954 ORGANISATION DES CERCLES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET DES FOYERS MILITAIRES DE L'ARMEE DE TERRE, JO du 26 octobre 1954Légifrance →

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Cité par 2 textes
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 · modifie
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 - art. 21 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000886603, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).