Journal officiel · Directive euro

Directive 79/9/CEE du Conseil, du 19 décembre 1978 modifiant la directive 77/391/CEE instaurant une action de la Communauté en vue de l'éradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 janvier 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le19 décembre 1978
Publié le10 janvier 1979
PublicationJOCE L 6 du 10 janvier 1979
NOR31979L0009
IdentifiantJORFTEXT000000888562
RéférenceDirective 79/9/CEE du Conseil, du 19 décembre 1978, modifiant la directive 77/391/CEE instaurant une action de la Communauté en vue de l'éradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins, JO du 10 janvier 1979, NOR 31979L0009Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 77/391/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, v. init. · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000888562, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).