Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 novembre 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 décembre 2007. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 novembre 2007
Publié le12 décembre 2007
PublicationJORF n°0288 du 12 décembre 2007
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRP0771911A
IdentifiantJORFTEXT000017640834
RéférenceArrêté du 29 novembre 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille), JO du 12 décembre 2007, NOR AGRP0771911ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 22 janvier 1998, 22 février 2001 modifié, 12 décembre 2002, 1er avril 2004 et 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section céréales à paille,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000017640840

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine de printemps
Carron.
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Lochow-Petkus GmbH (DE).

Blé dur
Cordeiro.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Kheti.
Eurodur (FR).
Eurodur (FR).


Pharaon.
Eurodur (FR).
Eurodur (FR).


Sculptur.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Yelodur.
GAE Recherche SA (FR).
Serasem (FR).

Blé tendre d'hiver
Amundsen.
Sejet Plantbreeding (DK).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Arezzo.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Austin.
Nickerson International Research GEIE (FR).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Boregar.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Bueno.
Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Comodor.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE).
Unisigma GIE (FR).


Dialog.
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Momont Hennette et Fils (FR).


Exelcior.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE).
Unisigma GIE (FR).


Expert.
Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Fioretto.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Galactic.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Grethel.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Intérêt.
Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).


Maxwell.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Minotor.
Unisigma GIE (FR), Advanta Belgium (BE).
Unisigma GIE (FR).


Œdipe.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).


Phare.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Sebasto.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Sollario.
Sogroup (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Solution.
Sogroup (FR).
Caussade Semences SA (FR).


Tiago.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Valodor.
GAE Recherche SA (FR).
Serasem (FR).


Verlaine.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).

Blé tendre d'hiver hybride
Hybox.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Hystar.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs
Thorgall (1).
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs
Blandice.
GAE Recherche SA (FR).
Serasem (FR).


Malicorne.
Advanta Seeds UK Limited (GB).
Unisigma GIE (FR).


Merveil.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Metaxa.
Saatzucht Dr. J. Ackermann (DE).
Saatzucht Dr. J. Ackermann (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs
Bivouac.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).


Campagne.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Creneau.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Fiona.
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).


Karioka.
Adrien Momont et Fils SARL (FR).
Momont Hennette et Fils (FR).


Merle.
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).


Souleyka.
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft (DE).


Watson.
Pajbjerg A/S (DK).
Pajbjerg A/S (DK).

Triticale
Borodine.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Cando.
SW Seed BV (NL).
SW Seed BV (NL).


Dublet.
Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL).
Danko Hodowla Roslin Sp. z.o.o. (PL).


Gerschwin.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Integral.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).
Agri Obtentions SA (FR).


Tribeca.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Trimmer.
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Lochow-Petkus GmbH (DE).


Trizeps.
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Lochow-Petkus GmbH (DE).

(1) L'inscription de cette variété sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole.

Article 2 JORFARTI000017640841

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé dur
Conclur.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Vauban.
Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Blé tendre de printemps
Spécifik.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Blé tendre d'hiver
Aïkido.
Nickerson International Research GEIE (FR).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Andino.
Nickerson International Research GEIE (FR).
Limagrain Verneuil Holding (FR).


Cabello.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Cigalo.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Orifer.
Adrien Momont et Fils SARL (FR).
Momont Hennette et Fils (FR).


Palmares.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).


Pigmo.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Spectro.
R 2n (FR).
R 2n (FR).


Tifoso.
Serasem (FR).
Serasem (FR).


Vantoris.
Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
Syngenta Seeds SAS (FR).

Orge d'hiver à 6 rangs
Diagonal.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Article 3 JORFARTI000017640842

Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver
DI 97-14.
INRA (FR).
Agri Obtentions (FR).


QH 529.
Saaten Union Recherche (FR).
Saaten Union Recherche (FR).

Article 4 JORFARTI000017640843

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Triticale
Constant.
Lemaire Deffontaines (FR).
Lemaire Deffontaines (FR).

Article 5 JORFARTI000017640844

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Orge d'hiver à 2 rangs
Antonia.
Secobra Recherches (FR).
Secobra Recherches (FR).

Article 6 JORFARTI000017640845

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Chantilly.

Avoine d'hiver : Evora.

Blé dur : Artimon.

Blé tendre d'hiver : Apache, Atoll, Baltimor, Cezanne, Craklin, Levis, Mercury, Meunier, Ornicar, Orpic, Pulsar, Runal, Sisley, Taldor, Virtuose.

Orge de printemps à 2 rangs : Aspen.

Orge d'hiver à 2 rangs : Reine, Vanessa.

Orge d'hiver à 6 rangs : Epona, Mathias, Mattina.

Triticale : Rotego, Tricolor, Trinidad.

Article 7 JORFARTI000017640846

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

Blé tendre d'hiver : Picard.

Orge d'hiver à 2 rangs : Antonia.

Orge d'hiver à 6 rangs : Princess.

Article 8 JORFARTI000017640847

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Blé dur : Poulit.

Blé tendre d'hiver : Ami, Belcast, Bobino, Cockpit, Grevin, Mayfair, Nogent, PR 22R 18, PR 22R 35, Ritmo, Rytmic, Sinope.

Orge d'hiver à 2 rangs : Aureval, Castelan, Meloga, Milota, Pacific.

Orge de printemps à 2 rangs : Aramir, Britta, Ceylon, Hanka, Jersey, Kuburas, Marthe, Prosa, Timori, Xanadu.

Riz : Guixel, Sambuc.

Triticale : Gwendal, Imola.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

Article 9 JORFARTI000017640848

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Blé dur : Crucial.

Blé tendre d'hiver : Academie, Bonpain, PR 22R 24, PR 21R 60.

Orge d'hiver à 2 rangs : Magique.

Riz : Gachole.

Article 10 JORFARTI000017640849

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :


ESPÈCE
DÉNOMINATION
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver
Apache.
Lire « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de « Nickerson SA (F) ».

Orge de printemps à 2 rangs
Class.
Lire « Serasem (FR) » au lieu de « Monsanto UK Ltd (GB) ».


Prestige.
Lire « Serasem (FR) » au lieu de « R 2n (FR) ».

Seigle
Cilion.
Lire « Saatzuch Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) » au lieu de « Saatenvertrieb Nord Erhardt Eger oHG (DE) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

Arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Apache ;

Arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Prestige ;

Arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Cilion ;

Arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Class.

Article 11 JORFARTI000017640854

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 novembre 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général des politiques économique, européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, E. Giry

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
Code rural - art. R661-1 (M)
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