Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 décembre 2007 portant nomination à des commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 décembre 2007
Publié le10 janvier 2008
PublicationJORF n°0008 du 10 janvier 2008
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRS0774160A
IdentifiantJORFTEXT000017847279
RéférenceArrêté du 19 décembre 2007 portant nomination à des commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés, JO du 10 janvier 2008, NOR ESRS0774160ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000017847280

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 décembre 2007, les personnalités suivantes sont désignées comme membres des commissions régionales instituées par le décret n° 70-147 du 19 février 1970 :

Commission régionale de Châlons-sur-Marne

M. Jean-Luc Petitjean, maître de conférences, en remplacement de M. Didier Leclerc.

Commission régionale de Limoges

M. Jacques Pruvost, professeur agrégé d'économie et de gestion, en remplacement de Mme Marcelle Penaud.

Commission régionale de Marseille

M. Gilbert Caulet, maître de conférences, en remplacement de M. Jacquat.

Commission régionale de Nancy

M. François Meyssonnier, professeur des universités, en remplacement de M. Thierry Lambert.

Commission régionale de la Réunion

M. Stéphane Manin, maître de conférences, en remplacement de M. Jacques Moreau.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000017847279, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).