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Résultat de délibération relatif aux décrochages locaux de M6

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureRésultats
Publié le22 janvier 2008
PublicationJORF n°0018 du 22 janvier 2008
AutoritéCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
NORCSAX0705235X
IdentifiantJORFTEXT000017958911
RéférenceRésultat de délibération relatif aux décrochages locaux de M6, JO du 22 janvier 2008, NOR CSAX0705235XLégifrance →

Par délibération en date du 24 juillet 2007, le Conseil supérieur de l'audiovisuel approuve le projet d'avenant n° 5 à la convention conclue le 13 juin 1995 entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel, agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Métropole Télévision (M6), d'autre part. Le présent résultat de délibération ainsi que l'avenant n° 5 seront publiés au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000017958915

Avenant n° 5 à la convention conclue le 13 juin 1995 entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Métropole Télévision, d'autre part

Entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel, agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Métropole Télévision, d'autre part, il a été convenu ce qui suit :

Article 1er

L'annexe I à la présente convention est remplacée par celle qui figure dans le tableau ci-dessous.

Article 2

Le présent avenant sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000017958918

A N N E X E I

Liste des décrochages locaux réguliers


ZONES

ÉMETTEURS (1)

Décrochage Lyon


Lyon (69)

Mont Pilat.

Lyon (69)

Fourvière.

Givors (69)

Chemin de Varissan.

Genay (69)

Cimetière.

Loire (69)

Plat du Loup.

Rochetaillée-sur-Saône (69)

Cimetière.

Annonay 1 (07)

Bran Fan.

Annonay 2 (07)

Montmiandon.

Cheylard 1 (07)

Serre des Catins.

Mariac (07)

Chaussinand.

Sarras (07)

Saint-Vallier.

Serrières-Andance (07)

Albon.

Saint-Agrève 2 (07)

Tour Télécom.

Saint-Julien-Vocance (07)

Le Monestier.

Saint-Marcel-lès-Annonay (07)

Chavannes.

Saint-Martin-Valamas (07)

Saint-Jean.

Tournon (07)

Tain-l'Hermitage.

La Chapelle-en-Vercors (07)

La Baume.

Combovin (26)

Les Arraux.

Crépol (26)

Malens.

Hauterives (26)

Les Ours.

Ponsas (26)

Minodier.

Saint-Donat-l'Herbasse (26)

Picot.

Saint-Martin-en-Vercors (38)

Bard.

Saint-Jean-en-Royans (26)

Col Gaudissard.

Vienne (38)

Tour de Pipet.

Voiron (38)

Montaud.

Décrochage Nancy


Nancy (54)

Malzéville.

Décrochage Lille


Lille (59)

Lambersart.

Lens (62)

Bouvigny.

Décrochage Toulouse


Toulouse (31)

Bonhoure.

Décrochage Marseille


Marseille (13)

Grande Etoile.

Marseille (13)

Pomègues.

Roquevaire (13)

Garlaban.

Décrochage Bordeaux


Bordeaux (33)

Bouliac.

Bordeaux (33)

Caudéran.

Latresne (33)

Château d'eau.

(1) Analogique et/ou numérique.

Fait à Paris, en deux exemplaires originaux, le 24 décembre 2007.

Pour la société Métropole Télévision :

Le président du directoire, N. de Tavernost Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président, M. Boyon

Textes cités liens · DILA2

avenant n° 5
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