Article 1 JORFARTI000018089701
M. Roger Lemaire est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille pour une durée de quatre ans à compter du 20 janvier 2008.
Journal officiel · Décision
Décision n° 2008-14 du 15 janvier 2008 portant renouvellement du mandat d'un membre suppléant du comité technique radiophonique de Lille
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 février 2008. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécision
Signé le15 janvier 2008
Publié le9 février 2008
PublicationJORF n°0034 du 9 février 2008
AutoritéCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
NORCSAX0801014S
IdentifiantJORFTEXT000018089697
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 29-3 ;
Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ; Après en avoir délibéré,
Décide :
Article 2 JORFARTI000018089702
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 janvier 2008.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président, M. Boyon