Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 2008. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 21 février 2007 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse,
Arrête :
L'article 9 a de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. Jean-Philippe Rouxel, Jeunesse ouvrière catholique, suppléant »,
Lire :
« Mme Elise Catonnet, Jeunesse ouvrière catholique, suppléante ».
Au lieu de :
« M. Gilles Rouby, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, titulaire »,
Lire :
« Mme Danielle Benas, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, titulaire ».
L'article 10 de l'arrêté du 21 février 2007 susvisé est modifié comme suit : Au lieu de :
« Pour le Conseil national de la jeunesse
Mme Solène Chapelin, titulaire. M. Grégory Coué, suppléant. M. Alexandro Sanchez, titulaire. M. Jérémy Herbert, suppléant. » Lire :
« Pour le Conseil national de la jeunesse
Mme Solène Chapelain, titulaire. M. Grégory Coué, titulaire. »
Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire, Y. Dyèvre