Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 2008. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 221-2, R. 221-12 et R. 221-13 ;
Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 26 octobre 2007 relatif à la liste des partenaires d'entraînement ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ; Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
A compter du 1er février 2008, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de judo-jujitsu kendo et disciplines associées.
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
Le sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau, C.-L. Martin Nota. ― La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.