Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 2008. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 octobre 2007,
Arrêtent :
L'article 1er de l'arrêté du 22 septembre 2004 susvisé est modifié comme suit :
A la rubrique « Spécialités médicales », 4e ligne, remplacer : « endocrinologie et métabolisme » par : « endocrinologie, diabète, maladies métaboliques ».
Le titre de l'annexe C « Diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie et métabolismes » est remplacé par le titre suivant : « Diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie, diabète, maladies métaboliques ».
Le directeur général de l'enseignement supérieur et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 février 2008.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de l'enseignement supérieur :
La sous-directrice des formations postlicence, J. Lemant La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :
Le sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux, M. Oberlis