Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 1 JORFARTI000018193958
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
| DÉNOMINATION
| OBTENTEUR(S)
| RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
|
Betterave sucrière
monogerme diploïde
résistante à la rhizomanie.
|
Cadillac.
Caracal.
Cedric.
Cherokee.
Danube.
Debora KWS.
Editha KWS.
Emilia KWS.
Kentucky.
Lucilla KWS.
Lukas.
Lynetta KWS.
Maeva KWS.
Magellan.
Megalita.
Mozart.
Othello.
Rigel.
Robinson.
Sandrina KWS.
Sculta.
Sevillia.
Sirta.
Skipper.
Tarim.
Zephyr.
Zoulou.
|
Danisco Seed (DK).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Dr Hermann Strube (DE).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Dr Hermann Strube (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Syngenta Seeds AB (SE).
Johannes Dieckmann (DE).
Danisco Seed (DK).
KWS Saat AG (DE).
Johannes Dieckmann (DE).
KWS Saat AG (DE).
Syngenta Seeds AB (SE).
KWS Saat AG (DE).
Syngenta Seeds AB (SE).
Danisco Seed (DK).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Lion Seeds LTD (GB).
SESVanderhave NV/SA (BE).
|
Danisco Seed (DK).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
SESVanderhave NV/SA (BE).
Syngenta Seeds AB (SE).
Dieckmann GmbH & Co. KG (DE).
Danisco Seed (DK).
KWS Saat AG (DE).
Dieckmann GmbH & Co. KG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Syngenta Seeds AB (SE).
KWS Saat AG (DE).
Syngenta Seeds AB (SE).
Danisco Seed (DK).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Lion Seeds LTD (GB).
SESVanderhave NV/SA (BE).
|
Betterave sucrière
monogerme diploïde
résistante à la rhizomanie
et au rhizoctone brun.
| Rivolta.
| Syngenta Seeds AB (SE).
| Syngenta Seeds AB (SE).
|
Betterave sucrière
monogerme diploïde
résistante à la rhizomanie
et tolérante au nématode
à kyste.
| Bison.
Fiorenza KWS.
Massima.
Theresa KWS.
| SESVanderhave NV/SA (BE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
| SESVanderhave NV/SA (BE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
|
Chicorée industrielle
| Chrysolite.
Strass.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Article 2 JORFARTI000018193959
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Betterave sucrière monogerme diploïde. |
Kampai. |
Syngenta Seeds AB (SE). |
Syngenta Seeds AB (SE). |
Article 3 JORFARTI000018193960
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Desprez mono E, Desprez poly E, Desprez poly N, Lepeuple poly n.1.
Article 4 JORFARTI000018193961
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
― Betterave fourragère : Jauna ;
― Betterave sucrière : Ceres poly 3, Desprez mono E, Desprez poly E, Desprez poly N, Gazelle, Hilleshog au poly, Lepeuple poly n.1, Mammut, Monatonno, Panther, Poly z, Polybelga, Sherif, Sonate, Tigris, Tribel.
Article 5 JORFARTI000018193962
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Clarine, Fabian, Henri, Hooker, Khazar, Nathalie, Solea, Virgo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.
Article 6 JORFARTI000018193963
Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, la variété désignée ci-après :
Betterave sucrière : Polyzena.
Article 7 JORFARTI000018193964
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 février 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des politiques économique, européenne et internationale :
L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, E. Giry
Textes cités liens · DILA3
arrêté du 18 décembre 2007