Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 février 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 février 2008
Publié le29 février 2008
PublicationJORF n°0051 du 29 février 2008
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRP0804052A
IdentifiantJORFTEXT000018193965
RéférenceArrêté du 19 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 29 février 2008, NOR AGRP0804052ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018193970

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que semences de base ou semences certifiées , soit contrôlées en tant que semences standards (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Ail.
Ti Rouge.
Cirad ― Pôle de protection des plantes (FR).
Cirad ― Pôle de protection des plantes (FR).
Aubergine.
Bringelle Rond.
Cirad ― Pôle de protection des plantes (FR).
Cirad ― Pôle de protection des plantes (FR).
Aubergine déclarée hybride.
Shakira.
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Carotte déclarée hybride :
type potagère.
Gema.
Privilège.
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
Chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole.
Alexia.
Clause Tézier (FR).
Clause (FR).
Chou brocoli déclaré hybride.
Bosco.
Koros.
Spiridon.
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Sakata Seed Corporation (JP).
Gautier Semences (FR).
Clause (FR).
Sakata Seed Corporation (JP).
Chou-fleur déclaré hybride.
Basileo.
Naruto.
Navistar.
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre.
Epsilon.
Polito.
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Zeraim Gedera Ltd (IL).
SVS Holland BV (NL).
Courgette déclarée hybride.
Foxie.
Ice Ball.
Jamila.
Pixar.
Sunlight.
Gautier Semences (FR).
Hollar Seeds (US), Graines Voltz (FR).
Clause Tézier (FR).
Gautier Semences (FR).
Clause Tézier (FR).
Gautier Semences (FR).
Hollar Seeds (US).
Clause (FR).
Gautier Semences (FR).
Clause (FR).
Epinard déclaré hybride.
Apollo.
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).
Fenouil déclaré hybride.
Orfeo.
Tiziano.
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
Laitue.
Adonice.
Australe.
Bellino.
Bengale.
Cazaraï.
Cegolaine.
Detaï.
Edmon.
Forlina.
Frisson.
Hamac.
Imagination.
Kireve.
Miramar.
Parotia.
Pitice.
Prolific.
Ribaï.
Rotary.
Stromboli.
Tarmac.
Topfree.
Tuttifree.
Vertente.
Vulsini.
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Clause Tézier (FR).
Gautier Semences (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Clause Tézier (FR).
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).
Gautier Semences (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Gautier Semences (FR).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Clause (FR).
Gautier Semences (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
SVS Holland BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Clause (FR).
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).
Gautier Semences (FR).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Gautier Semences (FR).
Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
SVS Holland BV (NL).
Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
SVS Holland BV (NL).
Melon déclaré hybride.
Amon.
Brigante.
Capitan.
Charpas.
Chelys.
Dionysio.
Intenso.
Isidro.
Melidor.
Namto.
Ophir.
Rabelais.
Raffal.
Saladino.
Sunlight.
Suntime.
Teide.
Thamaro.
Tisun.
Turbo.
Yellow fun.
Zico.
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause Tézier (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Louis Poloni SARL (FR).
Zeraim Gedera Ltd (IL).
De Ruiter Zonen (NL).
Gautier Semences (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Louis Poloni SARL (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Louis Poloni SARL (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause Tézier (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Monsanto SAS (FR).
Zeraim Gedera Ltd (IL).
De Ruiter Zonen (NL).
Gautier Semences (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).
Monsanto SAS (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Monsanto SAS (FR).
De Ruiter Zonen (NL).
Clause (FR).
Melon d'eau/pastèque déclarés hybrides.
Aubie.
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Piment/poivron déclarés hybrides.
Brutus.
Chetoui.
Elogio.
Gautier Semences (FR).
Clause Tézier (FR).
Clause Tézier (FR).
Gautier Semences (FR).
Clause (FR).
Clause (FR).
Pois : type ridé.
Kigala.
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).
Radis déclaré hybride : type de tous les mois.
Artus.
Diablus.
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).
Tomate déclarée hybride.
Nikes.
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Zeraim Gedera Ltd (IL).

Article 2 JORFARTI000018193971

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Fraisier.
Candiss.
Darselect Bright.
CIREF Création Variétale Fraises-Fruits Rouges (FR).
Darbonne Pépinière (FR).
CIREF Création Variétale Fraises-Fruits Rouges (FR).
Darbonne Pépinière (FR).

Article 3 JORFARTI000018193972

Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre variétés anciennes pour jardiniers amateurs annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que semences standards , les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
MAINTENEUR(S)
Carotte.
Géante de Tilques à pétioles verts.
Institut national d'horticulture (FR).
Haricot : type nain.
Merveille d'octobre.
Graines Baumaux (FR).

Article 4 JORFARTI000018193973

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général des politiques économique, européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, E. Giry

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
Loi du 1er août 1905 (V)
arrêté du 15 octobre 2007
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018193965, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).