Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 2008. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu la directive n° 68/193/CEE du Conseil du 9 avril 1968 modifiée concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne ;
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 et R. 661-28 à R. 661-29 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 30 avril 1985 portant homologation du règlement technique fixant les modalités de l'expérimentation des variétés de vigne d'agrément en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2008 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de vigne en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne),
Arrête :
Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste A1 des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, et qui sont éligibles au classement viti-vinicole en France.
Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, et qui sont éligibles au classement viti-vinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après : ― Variétés de raisins de cuve : Abondant B, Abouriou N, Aléatico N, Alicante Henri Bouschet N, Aligoté B, Alphonse Lavallée N, Altesse B, Aramon blanc B, Aramon gris G, Aramon N, Aranel B, Arbane B, Arinarnoa N, Arriloba B, Arrouya N, Arrufiac B, Aubin B, Aubin vert B, Aubun N, Auxerrois B, Bachet N, Baco blanc B (*), Barbaroux Rs, Baroque B, Béclan N, Béquignol N, Biancu Gentile B, Blanc Dame B, Bouchalès N, Bouillet N, Bouquettraube B, Bourboulenc B, Bouteillan B, Brachet N, Brun argenté N, Brun Fourca N, Cabernet franc N, Cabernet-Sauvignon N, Caladoc N, Calitor N, Camaralet de Lasseube B, Carcajolo blanc B, Carcajolo N, Cardinal Rg, Carignan blanc B, Carignan N, Carmenère N, Castets N, César N, Chambourcin N (*), Chardonnay B, Chasan B, Chasselas B, Chasselas rose Rs, Chatus N, Chenanson N, Chenin B, Cinsaut N, Clairette B, Clairette rose Rs, Clarin B, Claverie B, Codivarta B, Colobel N (*), Colombard B, Cot N, Corbeau N, Couderc noir N (*), Counoise N, Courbu B, Courbu noir N, Crouchen B, Danlas B, Duras N, Durif N, Egiodola N, Ekigaïna N, Elbling B, Etraire de la Dui N, Fer N, Feunate N, Florental N (*), Folignan B, Folle blanche B, Franc noir de Haute-Saône N, Fuella nera N, Furmint B, Gamaret N, Gamay N, Gamay de Bouze N, Gamay de Chaudenay N, Gamay Fréaux N, Ganson N, Garonnet N (*), Gascon N, Genovèse B, Gewurztraminer Rs, Goldriesling B, Gouget N, Graisse B, Gramon N, Grassen N, Grenache blanc B, Grenache gris G, Grenache N, Gringet B, Grolleau gris G, Grolleau N, Gros Manseng B, Gros vert B, Jacquère B, Joubertin, Jurançon blanc B, Jurançon noir N, Knipperlé B, Landal N (*), Lauzet B, Len de l'El B, Léon Millot N (*), Liliorila B, Lival N, Listan B, Lledoner pelut N, Macabeu B, Mancin N, Manseng noir N, Maréchal Foch N (*), Marsanne B, Marselan N, Mauzac B, Mauzac rose Rs, Mayorquin B, Melon B, Mérille N, Merlot blanc B, Merlot N, Meslier Saint-François B, Meunier N, Milgranet N, Molette B, Mollard N, Mondeuse blanche B, Mondeuse N, Monerac N, Montils B, Morrastel N, Mourvaison N, Mourvèdre N, Mouyssaguès N, Müller-Thurgau B, Muresconu N, Muscadelle B, Muscardin N, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rg, Muscat à petits grains Rs, Muscat d'Alexandrie B, Muscat cendré B, Muscat de Hambourg N, Muscat Ottonel B, Négret de Banhars N, Négrette N, Nielluccio N, Noir Fleurien N, Oberlin N (*), Ondenc B, Orbois B, Pagadebiti B, Pascal B, Perdea B, Persan N, Petit Courbu B, Petit Manseng B, Petit Meslier B, Petit Verdot N, Picardan B, Pineau d'Aunis N, Pinot blanc B, Pinot gris G, Pinot noir N, Piquepoul blanc B, Piquepoul gris G, Piquepoul noir N, Plant droit N, Plantet N (*), Portan N, Portugais bleu N, Poulsard N, Précoce Bousquet B, Précoce de Malingre B, Prunelard N, Raffiat de Moncade B, Ravat blanc B (*), Rayon d'or B (*), Ribol N, Riesling B, Riminèse B, Rivairenc blanc B, Rivairenc gris G, Rivairenc N, Romorantin B, Rosé du Var Rs, Roublot B, Roussanne B, Roussette d'Ayze B, Rubilande Rs (*), Sacy B, Saint Côme B, Saint-Macaire N, Saint-Pierre doré B, Sauvignon B, Sauvignon gris G, Savagnin blanc B, Savagnin rose Rs, Sciaccarello N, Segalin N, Seinoir N (*), Select B, Semebat N, Semillon B, Servanin N, Servant B, Seyval B (*), Sylvaner B, Syrah N, Tannat N, Tempranillo N, Téoulier N, Terret blanc B, Terret gris G, Terret noir N, Tibouren N, Tourbat B, Tressot N, Trousseau N, Ugni blanc B, Valdiguié N, Valérien B (*), Varousset N (*), Velteliner rouge précoce Rs, Verdesse B, Vermentino B, Villard blanc B (*), Villard noir N (*), Viognier B.
(*) Variété issue d'hybridation interspécifique.
― Variétés de raisins de table : Admirable de Courtiller B, Alphonse Lavallée N, Alval N, Alvina N, Attiki N, Cardinal Rg, Carla N, Centennial seedless B, Chasselas B, Chasselas Cioutat B, Chasselas Muscat B, Chasselas Rose Rs, Dabouki B, Danam B, Danlas B, Danuta B, Datal B, Dattier de Beyrouth B, Delhro N, Exalta B, Gros Vert B, Ignea Rs, Isa B, Italia B, Jaoumet B, Lival N, Madeleine angevine B, Madeleine angevine Oberlin B, Madeleine Céline B, Madeleine de Clermont B, Madeleine royale B, Madeleine Salomon B, Madina B, Mireille B, Muscat d'Alexandrie B, Muscat de Hambourg N, Oeillade noire N, Olivette blanche B, Olivette noire N, Ora B, Panse précoce B, Perlaut B, Perle de Csaba B, Perlette B, Prima N, Reine des vignes B, Ribol N, Servant B, Sulima B, Sultanine B, Valensi noir N.
― Variétés destinées à la conserverie : Canner seedless B.
― Variétés d'agrément : Aladin N, Amandin B, Candin B, Perdin B.
― Variétés de porte-greffes : BC 2 : Berlandieri-Colombard 2, 196-17 Cl : 196-17 Castel, 216-3 Cl : 216-3 Castel, 4010 Cl : 4010 Castel, 161-49 C : 161-49 Couderc, 1616 C : 1616 Couderc, 3309 C : 3309 Couderc, 34 EM : 34 Ecole de Montpellier, 333 EM : 333 Ecole de Montpellier, G 1 : Grézot 1, Fercal, Gravesac, Vialla, RSB 1 : Rességuier Sélection Birolleau 1, 44-53 M : 44-53 Malègue, Rupestris du Lot, 41 B MGt : 41 B Millardet et de Grasset, 101-14 MGt : 101.14 Millardet et de Grasset, 420 A MGt : 420 A Millardet et de Grasset, 99 R : 99 Richter, 110 R : 110 Richter, 140 Ru : 140 Ruggeri, 1103 P : 1103 Paulsen, 1447 P : 1447 Paulsen, SO 4 : Sélection Oppenheim 4, 5 BB : Kober 5 BB, 5 C : Teleki 5 C, 8 B : Teleki 8 B, 125 AA : Kober 125 AA, Riparia Gloire de Montpellier.
Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste A2 des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, mais qui ne sont pas éligibles au classement viti-vinicole en France.
Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne, mais qui ne sont pas éligibles au classement viti-vinicole en France (liste A2), les variétés de plants de vigne désignées ci-après : Aledo B, Arvine B, Flame seedless, Parellada B, Verdelho B, Victoria B, Xarello B.
Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés d'une liste B des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers.
Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers (liste B) la variété de plants de vigne désignée ci-après : Humagne Rg.
Est abrogé l'arrêté du 5 mars 2008 relatif au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés en France.
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 avril 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général des politiques économique, européenne et internationale :
L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, E. Giry