Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mai 2008. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 mai 2008
NatureArrêté
Signé le23 avril 2008
Publié le8 mai 2008
PublicationJORF n°0108 du 8 mai 2008
AutoritéMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
NORDEVO0809347A
IdentifiantJORFTEXT000018771291
RéférenceArrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement, JO du 8 mai 2008, NOR DEVO0809347ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 431-2, L. 431-3, L. 432-3, R-432-1 ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 19 octobre 2007 ;

Vu l'avis du Comité national de l'eau en date du 15 novembre 2007,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000018771293

La liste des espèces de poissons et la granulométrie caractéristique de leurs frayères mentionnées au 1° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement sont établies comme suit :


ESPÈCES DE POISSONS

CARACTÉRISTIQUES DE LA GRANULOMÉTRIE
du substrat minéral des frayères

FRACTION GRANULOMÉTRIQUE
(diamètre en mm)

Acipenser sturio : esturgeon européen.

Graviers, petits galets, gros galets.

2-200

Petromyzon marinus : lamproie marine.

Graviers, petits galets, gros galets.

5-200

Lampetra fluviatilis : lamproie de rivière.

Graviers, petits galets.

2-60

Lampetra planeri : lamproie de Planer.

Sables grossiers, graviers.

1-50

Salmo trutta : truites.

Graviers, petits galets.

10-100

Salmo salar : saumon atlantique.

Petits galets, gros galets.

20-150

Thymallus thymallus : ombre commun.

Graviers, petits galets.

5-60

Barbus meridionalis : barbeau méridional.

Graviers, petits galets.

5-30

Leuciscus leuciscus : vandoise.

Graviers, petits galets, gros galets.

10-200

Cottus gobio sp. : chabot.

Gros galets, petits blocs, gros blocs.

100-1 000

Article 2 JORFARTI000018771295

La liste des espèces de poissons mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :

Alosa alosa : grande alose.

Alosa fallax : alose feinte.

Zingel asper : apron du Rhône.

Esox lucius : brochet.

Misgurnus fossilis : loche d'étang.

Salaria fluviatilis : blennie fluviatile.

Article 3 JORFARTI000018771297

La liste des crustacés mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :

Astacus astacus : écrevisse à pieds rouges.

Austropotamobius pallipes : écrevisse à pieds blancs.

Austropotamobius torrentium : écrevisse des torrents.

Article 4 JORFARTI000018771299

Le directeur de l'eau est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 avril 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'eau, P. Berteaud

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000018771291, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).