Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 2008. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 1411-1 et L. 1411-2 ;
Vu l'arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques, modifié par l'arrêté du 13 décembre 2006,
Arrête :
Pour la mise en œuvre du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques, il est créé un comité de pilotage restreint, placé auprès du directeur général de la santé. Ce comité restreint est chargé d'assurer le suivi du plan en déterminant les actions prioritaires et un calendrier de réalisation, d'assurer un suivi des réalisations dans le cadre de ce plan et d'alerter le comité national de suivi du plan des difficultés rencontrées.
Sont désignés en qualité de membre de ce comité de pilotage restreint :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
M. le professeur Schlemmer (Benoît), président du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques.
Mme la professeure Crémieux (Anne-Claude).
M. le professeur Dellamonica (Pierre).
M. le professeur Guillemot (Didier).
M. le professeur Choutet (Patrick).
M. le docteur Cohen (Robert).
M. le docteur Alfandari (Serge).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
L'Institut de veille sanitaire.
En fonction des sujets abordés, d'autres personnalités sont susceptibles d'être invitées à participer aux réunions du comité de pilotage restreint.
Pour assister le comité de pilotage restreint, les groupes de réflexion suivants sont constitués.
Groupe 1 : pratiques médicales et formation des professionnels.
Sont nommés en qualité de membre de ce groupe de réflexion :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
M. le professeur Attali (Claude).
M. le professeur Chidiac (Christian).
M. le professeur Choutet (Patrick), responsable du groupe.
Mme la professeure Crémieux (Anne-Claude).
M. le docteur Demoor (Pierre).
M. le docteur Gauzit (Rémy).
M. le professeur May (Thierry).
Mme la docteure Riché (Agnès).
Mme la professeure Roblot (France).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.
La Haute Autorité de santé.
Groupe 2 : actions grand public, petite enfance et milieu scolaire.
Sont nommés en qualité de membre de ce groupe de réflexion :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
M. le docteur Carlet (Jean).
M. le professeur Dellamonica (Pierre), responsable du groupe.
M. le professeur Lucht (Frédéric).
M. Michard (Jean-Louis).
M. le professeur Stahl (Jean-Paul).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
La Fédération nationale de la mutualité française.
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé.
Groupe 3 : communication professionnelle.
Sont nommés en qualité de membre de ce groupe de réflexion :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
M. le docteur Alfandari (Serge).
Mme la professeure Ballereau (Françoise).
M. le professeur Bingen (Edouard).
M. le docteur Cohen (Robert), responsable du groupe.
Mme la docteure Fournier (Sandra).
M. le docteur Martin (Patrick).
M. le docteur Romain (Olivier).
M. le docteur Sollet (Jean-Pierre).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé.
L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
La Haute Autorité de santé ;
L'Institut de veille sanitaire.
Groupe 4 : système d'information, surveillance, recherche.
Sont nommés en qualité de membre de ce groupe de réflexion :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
Mme la docteure Dumartin (Catherine).
M. le professeur Guillemot (Didier), responsable du groupe.
M. le docteur l'Hériteau (François).
Mme Lieutier (Florence).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.
La Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques.
L'Institut de veille sanitaire.
La Haute Autorité de santé.
Groupe de pilotage du dossier internet du plan antibiotique sur le site du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Sont nommés en qualité de membre de ce groupe de pilotage :
1° Les personnalités qualifiées dont les noms suivent :
M. le docteur Alfandari (Serge), responsable du groupe.
M. le docteur Cohen (Robert).
Mme la docteure Delière (Elisabeth).
M. le docteur Lepape (Alain).
Mme la docteure Maulin (Laurence).
2° Un représentant des institutions et organismes suivants :
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
L'Institut de veille sanitaire.
Si cela est nécessaire, d'autres personnalités sont susceptibles d'être invitées à participer aux réunions des groupes de réflexion.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 mai 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé, D. Houssin