Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 2008. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux, et notamment son article 5 ;
Vu la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, et notamment son article 68 ;
Vu le décret n° 97-309 du 1er avril 1997 relatif aux paris sur les parties de pelote basque, et notamment son article 5 ;
Vu l'avis du ministre chargé de l'agriculture en date du 5 mai 2008 ;
Vu la proposition de la Fédération française de pelote basque en date du 4 mars 2008,
Arrête :
Le calendrier des parties de jaï-alaï servant de support au fonctionnement du pari mutuel sur l'hippodrome de Pau est fixé ainsi qu'il suit pour l'année 2008 :
Mai :
Jeudi 22.
Vendredi 23.
Samedi 24.
Novembre :
Vendredi 7.
Vendredi 14.
Décembre :
Vendredi 12.
Vendredi 19.
Samedi 20.
Vendredi 26.
Samedi 27.
Lundi 29.
Mardi 30.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 mai 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice des sports :
L'adjointe à la directrice des sports, A. Wagner