Article 1 JORFARTI000018998516
Les programmes d'enseignement de l'école primaire sont fixés conformément aux dispositions annexées au présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 juin 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'école primaire
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 2008. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 juin 2008
NatureArrêté
Signé le9 juin 2008
Publié le17 juin 2008
PublicationJORF n°0140 du 17 juin 2008
AutoritéMinistère de l'éducation nationale
NORMENE0813240A
IdentifiantJORFTEXT000018998511
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'article D. 311-5 du code de l'éducation relatif aux programmes ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008,
Arrête :
Article 2 JORFARTI000018998517
Les dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2002 modifié fixant les programmes de l'école primaire sont abrogées.
Article 3 JORFARTI000018998525
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée scolaire de l'année 2008-2009.
Fait à Paris, le 9 juin 2008.
Xavier Darcos Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 juin 2008, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Textes cités liens · DILA2
arrêté du 9 juin 2008
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