Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mai 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2008 de personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mai 2008
Publié le1er juillet 2008
PublicationJORF n°0152 du 1 juillet 2008
AutoritéMinistère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
NORSJSN0814808A
IdentifiantJORFTEXT000019104054
RéférenceArrêté du 29 mai 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2008 de personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, JO du 1er juillet 2008, NOR SJSN0814808ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000019104055

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière en date du 29 mai 2008, les personnes ci-après énumérées sont inscrites sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2008 prévue par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

I. - Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié

Bouc (Philippe), directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social. Bourret (Rodolphe), directeur informatique. Chevrier (Anne), ingénieur hospitalier. Grignon (Patrick), praticien hospitalier. Morenval (Michel), ingénieur hospitalier.

II. - Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité

De Lisi (Michel), général de brigade aérienne. Estay (Christine), inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale. Meynard (Francette), chef de service de l'action sanitaire et sociale.

III. - Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005) modifié

Blot (Stéphane), ingénieur hospitalier. Clavel (Alain), ingénieur hospitalier. Comptaer (Denis), directeur des soins. Jacquot (Jeannine), attachée principale d'administration hospitalière. Louche (Bernard), directeur des soins. Lemoine (Catherine), directrice des soins. Mazard (Monique), directrice des soins. Perro (Félix), directeur des soins. Est inscrite sur la liste complémentaire au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité : Collomb (Lysiane), attachée d'administration hospitalière.

IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité

Carre (Lionel), conseiller d'administration scolaire et universitaire. Cuvilliers (Pascal), inspecteur de l'action sanitaire et sociale. Delhoustal (Francis), inspecteur de l'action sanitaire et sociale. Santucci (Paul), attaché principal de l'intérieur et de l'outre-mer. Thezelais (Pascale), attachée principale d'administration des affaires sociales. Est inscrit sur la liste complémentaire au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité : Lefeuvre (Jean-Yves), attaché principal d'administration des affaires sociales.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019104054, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).