Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce

Article 1 JORFARTI000019199167

Le conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé de membres permanents et de membres temporaires.

Les membres permanents sont :

1. Le directeur de l'école, président ;

2. Le directeur adjoint de l'école ;

3. Les commandants et les directeurs des études des écoles du service de santé de Lyon et de Bordeaux et de l'école du personnel paramédical des armées ;

4. Les directeurs des instituts de médecine aéronautique, navale et tropicale du service de santé des armées ;

5. Le chef du bureau politique de formation de la direction centrale du service de santé des armées ;

6. Un représentant de l'état-major des armées.

Les membres temporaires sont :

7. Deux enseignants de l'école ;

8. Deux officiers, anciens élèves de l'école ;

9. Six personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine examiné par le conseil.

En cas d'absence ou d'empêchement du directeur, le directeur adjoint assure la présidence du conseil.

Article 2 JORFARTI000019199168

Le ministre de la défense désigne :

― pour une durée de trois ans, les membres temporaires mentionnés aux alinéas 7 et 8 de l'article 1er ;

― pour la durée nécessaire à l'étude des sujets portés à la connaissance du conseil, les membres temporaires mentionnés à l'alinéa 9 du même article.

Article 3 JORFARTI000019199169

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.