Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/80/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium (K-HDO) en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juillet 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le28 juillet 2008
Publié le29 juillet 2008
PublicationJOUE n°200 du 29 juillet 2008
NOR308L0080
IdentifiantJORFTEXT000019265217
RéférenceDirective 2008/80/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium (K-HDO) en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive, JO du 29 juillet 2008, NOR 308L0080Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°98-8 du 16 février 1998, v. init. · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 mars 2009, v. init. · transposition
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019265217, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).