Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 2008
Publié le14 octobre 2008
PublicationJORF n°0240 du 14 octobre 2008
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0823523A
IdentifiantJORFTEXT000019636523
RéférenceArrêté du 2 octobre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers), JO du 14 octobre 2008, NOR AGRG0823523ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019636528

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
Rubrique I
Variétés fruitières
Abricotier.
Ac Haroprime.
Agriculture Canada (CA).
Ravicille.
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Cerisier : bigarreaux.
PC 70643.
Washington State University Research Foundation (US).
PC 71446.
Washington State University Research Foundation (US).
Ferdiva.
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Framboisier remontant
Polka.
Sadowniczy Zaklad Doswiadczalny (PL).
Pêcher :
Brugnons.
Monerin.
René Monteux-Caillet (FR).
Monsat.
René Monteux-Caillet (FR).
Monzep.
René Monteux-Caillet (FR).
Nectagala.
Arsène Maillard (FR).
Nectalady.
Arsène Maillard (FR).
Nectalate.
Arsène Maillard (FR).
Nectapink.
Arsène Maillard (FR).
Nectaprima.
Arsène Maillard (FR).
Nectareine.
Arsène Maillard (FR).
Nectariane.
Arsène Maillard (FR).
Nectaroyal.
Arsène Maillard (FR).
Ruby Bright.
Lowell Glen Bradford (US).
September Bright.
Lowell Glen Bradford (US).
Zaimuca.
Floyd Zaiger (US).
Nectarines.
Maillarduchesse.
Arsène Maillard (FR).
Maillarqueen.
Arsène Maillard (FR).
Nectarmagie.
Arsène Maillard (FR).
Nectarperle.
Arsène Maillard (FR).
Star Pearl.
Lowell Glen Bradford (US).
Pêches proprement dites.
Braprin.
Lowell Glen Bradford (US).
Ivory Queen.
Lowell Glen Bradford (US).
Maillardiva.
Arsène Maillard (FR).
Mondoré.
René Monteux-Caillet (FR).
Mongot.
René Monteux-Caillet (FR).
Monsan 1.
René Monteux-Caillet (FR).
Monsepte.
René Monteux-Caillet (FR).
Zaihona.
Floyd Zaiger (US).
Zairetop.
Floyd Zaiger (US).
Zaisula.
Floyd Zaiger (US).
Pommier.
Dalinco.
Institut national de la recherche agronomique & SNC Elaris (FR).
Dalitron.
SNC Elaris (FR).
Coop 39.
Purdue Research Foundation (US).

Article 2 JORFARTI000019636529

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans la variété de porte-greffe désignée ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR (S)
Rubrique I
Porte-greffes
Cydonia oblonga.
EMH.
Horticulture Research International (GB).

Article 3 JORFARTI000019636530

Est transférée, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, section 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété de porte-greffe désignée ci-après :

Pyrus communis : Pyriam.

Article 4 JORFARTI000019636531

Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Ac Harostar.

Cerisier : bigarreaux : Enjidel, Gardel, Sumtare.

Noyer : Chereba, Liba.

Pêcher :

― brugnons : Snow Ball, Summer Fire ;

― pêches proprement dites : Caprice, Coralie, Zailex, Zainory, Zaisume.

Poirier : Angelys.

Pommier : Dalivair, Leratess, Monidel, Obrogala.

Prunier : Davipeur.

Prunier japonais : Purple Majesty.

Article 5 JORFARTI000019636532

Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la Rubrique I à la Rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Cerisier : bigarreaux : Agoudel, Belle de Fabréga, Ferprime.

Article 6 JORFARTI000019636533

Est transférée, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :

Pommier : Delorgue.

Article 7 JORFARTI000019636534

Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Pêcher :

― nectarine : Momee ;

― pêche proprement dite : Monver.

Pommier : Elbee.

Prunier : Reine-Claude de Moissac.

Article 8 JORFARTI000019636535

Est transférée, jusqu'à échéance d'inscription, de la classe 1 à la classe 2 du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :

Cassis : Tsema.

Article 9 JORFARTI000019636536

Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la Rubrique II, classe 2, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Bebeco, Houcall, Rouget de Sernhac.

Poirier : Général Leclerc.

Article 10 JORFARTI000019636537

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :

Rubrique II, section 1 :

Prunus insititia : Saint-Julien hybride n° 2.

Rubrique II, section 2 :

Cydonia oblonga : Cognassier d'Adams 332.

Malus pumila : Cepiland, Lancep, Lizzy.

Prunus domestica : Prunier GF 43, Reine-Claude GF 1380.

Pyrus communis : Pyriam.

Article 11 JORFARTI000019636538

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Rubrique II, classe 1 :

Abricotier : Ac Harostar, Aviera, Bhart, Hargrand, Tardif de Tain, Toyaco.

Cassis : Blackdown, Tenah.

Cerisier : bigarreaux : Badacsonyi, Duroni 3, Enjidel, Gardel, Sumtare, Van.

Framboisier : variété remontante : Autumn Bliss.

Noisetier : Segorbe.

Noyer : Chereba, Corne, Franquette, Grandjean, Liba, Marbot, Mayette, Parisienne.

Pêcher :

― brugnons : Snow Ball, Summer Fire ;

― nectarines : Flavortop, Zailavor ;

― pêches proprement dites : Caprice, Coralie, Zailex, Zainory, Zaisume.

Poirier : Angelys, Président Héron, Red Satin.

Pommier : Dalili, Dalivair, Delblush, Delcorf, Delgollune, Delorgue, Elstar, Fuji, Galaxy, Granny Smith, Hidala, Leratess, Monidel, Obrogala, Pilot, Pinova, Reine des Reinettes rouge, Sandidge, Schneica.

Prunier : Davipeur.

Prunier japonais : Black Amber, Friar, Purple Majesty.

Rubrique II, classe 2 :

Abricotier : Anderheart, Modesto.

Cassis : Tsema.

Cerisier : bigarreaux : Agoudel, Belle de Fabréga, Ferprime, Starkrimson, Sumpaca.

Cognassier à fruits : Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Bourgeault, Portugal.

Framboisier : variété non remontante : Malling Admiral.

Noisetier : Jemtegaard 5.

Noyer : Bijou, Candelou, Chaberte, Grosjean, Grosvert, Hartley, Lalande, Lozeronne, Meylannaise, Moussine, Pedro, Romaine, Ronde de Montignac, Verdelet, Vourey.

Olivier : Moncita.

Pêcher :

― nectarines : Momee, Snowbel 1524, Zaimire ;

― pêches proprement dites : Monver, Rome Star, September Sun, Zaidote, Zailice.

Poirier : Delbias, Delwilmor.

Pommier : Arkcharm, Delgobel, Delprivale, Elbee, Jim Brian, Spurkoop.

Prunier : Reine-Claude de Moissac.

Prunier japonais : Simka.

Variétés anciennes d'amateur :

Abricotier : Bebeco, Houcall, Rouget de Sernhac.

Poirier : Général Leclerc.

Pommier : Rayotte de Nommay, Reinette de Servin, Tiuffat.

Article 12 JORFARTI000019636539

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Abricotier : Royal Rosa.

Cerisier : bigarreaux : Early Van Compact, Fercer, Sumleta, Ulster.

Pêcher :

― brugnons : Bob Ball, Valden Ball ;

― nectarines : Burbelle, Crimson Gold, Early Sungrand, Fuzalode, Maud, Morton, Nectadieu n° 4, Pink Ball, Zaicigro ;

― pavie : Babygold 9 ;

― pêches proprement dites : Claudia, Douceur, Early Redhaven, Esgin, Flamecrest, Genadix 7, Naomi, Valdella, Velvet, Zainuve.

Pommier : Delbrus, Fiesta, Jonnee, Marstar, Meran, Ozark Gold, Pikant, Piros.

Article 13 JORFARTI000019636540

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2007 susvisé pour les variétés de cerisier :

Lire : « Cerisier : bigarreaux. », au lieu de : « Cerisier. »

Article 14 JORFARTI000019636542

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 octobre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA3

arrêté du 17 septembre 2007
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