Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le27 novembre 2008

Publié le9 décembre 2008

PublicationJORF n°0286 du 9 décembre 2008

AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche

NORAGRG0826668A

IdentifiantJORFTEXT000019897052

Référence

Arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 9 décembre 2008, NOR AGRG0826668A

Légifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Vu l'arrêté du 13 juin 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019897058

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que semences de base ou semences certifiées , soit contrôlées en tant que semences standards (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE (type variétal)	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Aubergine déclarée hybride.	Nadia.	Vilmorin SA (FR).	Vilmorin SA (FR).
Chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée.	Daisy.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
Concombre/ cornichon déclaré hybride : type concombre.	Uranus.	Zeraim Gedera Ltd (IL).	Zeraim Gedera Ltd (IL).
Fraisier.	Anais.	Christophe Angier (FR).	Christophe Angier (FR).
Fraisier.	Sonata.	Plant Research International BV (NL).	Fresh Forward Holding BV (NL).
Laitue.	Arwen.	Seminis Vegetable Seeds France (FR).	Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
	Bredale.	Vilmorin SA (FR).	Vilmorin SA (FR).
	Crusoe.	Gautier Semences (FR).	Gautier Semences (FR).
	Kinshasa.	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
	Leclesio.	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
	Maestrale.	Vilmorin SA (FR).	Vilmorin SA (FR).
	Megara.	Seminis Vegetable Seeds France (FR).	Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
	Miriel.	Seminis Vegetable Seeds France (FR).	Seminis Vegetable Seeds-Holland BV (NL).
	Penelope.	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
	Tartine.	Vilmorin SA (FR).	Vilmorin SA (FR).
	Verdon.	Gautier Semences (FR).	Gautier Semences (FR).
	Walabie.	Gautier Semences (FR).	Gautier Semences (FR).
Melon déclaré hybride.	Arymo.	Louis Poloni SARL (FR).	Monsanto SAS (FR).
	Calibro.	De Ruiter Zonen (NL).	De Ruiter Zonen (NL).
	Fogo.	Zeraim Gedera Ltd (IL).	Zeraim Gedera Ltd (IL).
	Gaspar.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Kiara.	Gautier Semences (FR).	Gautier Semences (FR).
	Match.	Syngenta Seeds BV (NL).	Syngenta Seeds BV (NL).
	Menhir.	Syngenta Seeds BV (NL).	Syngenta Seeds BV (NL).
	Mohican.	Syngenta Seeds BV (NL).	Syngenta Seeds BV (NL).
Navet déclaré hybride.	Déclic.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
Piment/poivron déclaré hybride.	Espartano.	Sakata Vegetables Europe SARL (FR).	Sakata Vegetables Europe SARL (FR).
	Gotico.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Prometeo.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Solanor.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
Tomate déclarée hybride.	Audacia.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Bohort.	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
	Cetia.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Danubio.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Devenport.	Zeraim Gedera Ltd (IL).	Zeraim Gedera Ltd (IL).
	Epico.	Vilmorin SA (FR).	Vilmorin SA (FR).
	Genio.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Javy.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Kartier.	Clause-Tézier (FR).	Clause (FR).
	Leon.	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).	Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
	Merope.	Zeraim Gedera Ltd (IL).	Zeraim Gedera Ltd (IL).
	Side.	Sakata Seed Corporation (JP).	Sakata Seed Corporation (JP).
	Soussia.	Sakata Seed Corporation (JP).	Sakata Seed Corporation (JP).

Article 2 JORFARTI000019897059

Dans la colonne Espèce (type variétal) de l'article 1er de l'arrêté du 11 juillet 2006 susvisé, le mot : melon est remplacé par les mots suivants : melon déclaré hybride.

Article 3 JORFARTI000019897062

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards ) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que semences de base ou semences certifiées , soit contrôlées en tant que semences standards ) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés potagères désignées ci-après :

ESPÈCE (type variétal)	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Fraisier.	Candiss.	CIREF Création variétale Fraises Fruits rouges (FR).	CIREF Création variétale Fraises Fruits rouges (FR).
Fraisier.	Darselect Bright.	Darbonne Pépinière (FR).	Darbonne Pépinière (FR).

Article 4 JORFARTI000019897063

Les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Framm(b), Iceberg(b). mentionnés à l'article 8 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé sont remplacés par les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Iceberg(b).

Article 5 JORFARTI000019897065

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 novembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)

Code rural - art. R661-1 (V)