Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 décembre 2008
Publié le13 décembre 2008
PublicationJORF n°0290 du 13 décembre 2008
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0828317A
IdentifiantJORFTEXT000019917394
RéférenceArrêté du 4 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon), JO du 13 décembre 2008, NOR AGRG0828317ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000019917399

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage.

Hidalgo.

R 2n (FR).

R 2n (FR).
Ray-grass anglais fourrage.
Alcander.
Advanta Seeds BV (NL).
DLF Trifolium A/S (DK).
Altoso.
Zelder BV (NL).
Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Novello.
Advanta Seeds BV (NL).
DLF Trifolium A/S (DK).
Prodige.
DLF Trifolium A/S (DK).
DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass d'Italie alternatif.
Gepetto.
Zelder BV (NL).
Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Magloire.
DLF Trifolium A/S (DK).
DLF Trifolium A/S (DK).
Graminées à gazon :
Fétuque rouge demi-traçante.

Valdora.

DLF Trifolium A/S (DK).

DLF Trifolium A/S (DK).

Article 2 JORFARTI000019917400

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

― Ray-grass d'Italie non alternatif : Ellire, Tarandus ;

― Ray-grass hybride : Redunca.

Légumineuses fourragères :

― Lotier : Oberhaunstadter ;

― Trèfle violet : Dicar, Fregata.

Graminées à gazon :

― Ray-grass anglais gazon : Brightstar.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Article 3 JORFARTI000019917401

Les mots : Aurelia et Sainfoin : Canto mentionnés à l'article 5 de l'arrêté du 28 avril 2008 susvisé sont supprimés.

Article 4 JORFARTI000019917404

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 décembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA2

Code rural - art. R661-1 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000019917394, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).