Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

Article (sans numéro) JORFARTI000020129355

Ces publications sont en vente : ― sur place : ― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ; ― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ; ― par correspondance : ― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex. Veuillez également noter les coordonnées suivantes : ― pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml ; ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ; ― pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ; ― pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ; ― pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/nous-ecrire) ; ― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ; ― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales. A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port. Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française. Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée Réf. après l'ISBN). La Documentation française a mis en vente du 9 au 15 janvier 2009 :

I. ― OUVRAGES Les communes et l'école de la République Rapport public thématique : décembre 2008 Chambres régionales et territoriales des comptes Cour des comptes

Bien que l'Etat y joue toujours un rôle prééminent, notamment par l'affectation des enseignants, deux évolutions ont contribué à modifier les conditions de mise en œuvre de la politique scolaire. D'une part, dans les zones rurales, les mouvements de la population ont souvent conduit à substituer à la commune une organisation intercommunale. D'autre part, les collectivités territoriales sont désormais autorisées à organiser des activités éducatives, culturelles et sportives facultatives et complémentaires au service public obligatoire. Les juridictions financières ont analysé dans ce rapport les instruments mis en place pour s'assurer que ces évolutions apportent aux élèves et aux familles les réponses adéquates à la satisfaction des besoins scolaires tout en restant compatibles avec les principes d'égalité et de gratuité qui fondent l'école républicaine. Les réponses du ministre de l'éducation nationale et des collectivités territoriales concernées sont regroupées en fin de volume. 2008, Cour des comptes, 152 p. ― 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007510-9. ― Réf. : 9782110075109.

L'Observatoire des territoires

Créé par l'Etat en septembre 2004 et animé par la DIACT (délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires), l'Observatoire des territoires met en réseau les organismes publics qui interviennent dans l'analyse des territoires afin de mieux partager les connaissances disponibles en ce domaine.

Dynamiques et développement durable des territoires Rapport de l'Observatoire des territoires 2008 Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT)

Avec la seconde édition de son rapport national, l'Observatoire dresse un panorama complet des dynamiques, mais aussi des disparités géographiques de la France. Comment les territoires français s'inscrivent-ils dans l'espace européen ? Quels mécanismes expliquent les trajectoires différenciées des régions ? Sur quels atouts celles-ci peuvent-elles compter pour construire des stratégies d'innovation et de développement local durable ? Comment les changements climatiques affectent-ils les territoires ? Dans quelle mesure les flux observés révèlent-ils l'existence de liens entre les métropoles ou le rôle structurant des villes moyennes ? Les études sont accompagnées de cartes, graphiques et tableaux qui permettent d'analyser la diversité des territoires et les dynamiques en cours, mais aussi les risques de déséquilibres territoriaux. Ainsi, les tendances qui s'en dégagent contribuent-elles non seulement à la compréhension des évolutions observées et de leurs déterminants mais aussi à la mise en œuvre de politiques publiques territoriales adaptées. 2009, La Documentation française, 228 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-2-11-007397-6. ― Réf. : 9782110073976.

Le système de retraite suédois Mécanismes, enjeux et perspectives Colloque organisé par le Conseil d'orientation des retraites le 16 octobre 2008 Conseil d'orientation des retraites

Instauré en 1998, le nouveau système de retraite suédois est cité en exemple et continue d'inspirer de nombreux pays (Italie, Pologne...). Le colloque organisé sur le « cas suédois » permet d'appréhender de manière comparative les questions qui se posent aux différents systèmes de retraite en Europe. Les débats ont successivement porté sur : ― le choix des principaux paramètres (taux de prélèvement, niveau des pensions et âge de la retraite) visant à assurer l'équilibre financier du système ; ― les niveaux et les formes souhaités de solidarité ; ― le mode de revalorisation des pensions ; ― la part respective de la répartition et de la capitalisation ; ― le rôle d'un fonds de réserve. 2009, La Documentation française, 104 p., graphiques, schémas. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007465-2. ― Réf. : 9782110074652.

Article (sans numéro) JORFARTI000020129359

Direction des Journaux officiels

Code de l'entrée et du séjour des étrangerset du droit d'asile (n° 20055)

Parties Législative et Réglementaire

Textes mis à jour au 1er décembre 2008

Commission supérieure de codification

Vous retrouverez dans cet ouvrage les textes législatifs et réglementaires concernant :

― les dispositions générales applicables aux étrangers et aux ressortissants de certains Etats ;

― l'entrée et le séjour en France ;

― le regroupement familial et les mesures d'éloignement ;

― les contrôles et les sanctions relatifs à l'infraction à l'entrée et au séjour irréguliers ;

― le droit d'asile ;

― les dispositions communes et les dispositions diverses ;

― le codéveloppement (uniquement les textes législatifs).

Ce code comporte également des annexes, des tables analytiques, des tables de concordance des articles du code aux textes d'origine et inversement. En fin d'ouvrage, est également publiée la liste des textes modificatifs, notamment la loi n° 2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration ainsi que la loi n° 2007-1631 du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile.

2009, Les Journaux officiels, collection « Codes officiels », 314 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076471-3. ― Réf. : 9782110764713.

Tarif des douanes (n° 5136)

Nomenclature combinée

Edition mise à jour au 1er janvier 2009

Direction générale des douanes et droits indirects

La Nomenclature combinée (NC) est la nomenclature des marchandises de la Communauté européenne, qui satisfait aux exigences des statistiques du commerce extérieur (tant intra qu'extra-communautaire) et du tarif douanier au sens de l'article 9 du traité instituant la Communauté économique européenne. La nomenclature combinée est fondée sur le « système harmonisé de désignation et de codification des marchandises » (SH) du conseil de coopération douanière, reprenant intégralement celui-ci et le subdivisant seulement lorsque c'est nécessaire pour la statistique du commerce extérieur, la réglementation agricole ou le tarif douanier. Outre les éléments obligatoires du SH mentionnés ci-dessus, elle contient également les notes complémentaires de chapitres, utiles pour l'interprétation de la nomenclature, les taux des droits et des unités supplémentaires. Des modifications sont apportées chaque année à la nomenclature combinée, soit à la demande des fédérations professionnelles ou des administrations nationales et communautaires, soit pour des raisons juridiques et publiée dans une nouvelle édition avec une mise à jour effective au 1er janvier. Cet ouvrage destiné en premier lieu aux redevables de l'information, actifs uniquement en matière de commerce intracommunautaire, contient la nomenclature combinée complète, sans toutefois les droits de douane et les indications complémentaires y afférentes. Depuis la précédente édition (2008), le code TARIC n'est plus joint à l'ouvrage. Il est désormais consultable sur le site internet de la Commission européenne (http://europa.eu).

2009, Les Journaux officiels, 600 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-2-11-076468-3. ― Réf. : 9782110764683.

Article (sans numéro) JORFARTI000020129363

Egalité ― Inégalité(s) dans les Amériques Sous la direction de Christine Zumello et Polymnia Zagefka

La question de l'égalité semble être à la fois naturelle et incongrue dans un pays démocratique. En Amérique latine, l'accession récente à la démocratie ou la réinstauration d'institutions démocratiques a fait resurgir la dichotomie fondatrice de l'égalité ou de l'intégralité des droits et des conditions. Cet ouvrage est le fruit d'une approche comparatiste des Amériques qui permet de nourrir la réflexion sur la nature de l'égalité et l'étendue des inégalités en Amérique du Nord et en Amérique latine. 2008, IHEAL/Institut des Amériques, 240 p. ― 19 €. ― ISBN : 978-2-915310-92-4. ― Réf. : 9782915310924.

Article (sans numéro) JORFARTI000020129364

Attirer les talents Les travailleurs hautement qualifiés au cœur de la concurrence internationale

Cette étude a pour but de mieux cerner ― dans les pays membres de l'OCDE ― les ressources humaines en science et technologie (RHST) ainsi que la mobilité au sein de la communauté des scientifiques, ingénieurs et chercheurs, le transfert de savoir et de l'innovation avec l'éventail des politiques afférentes. 2008, OCDE, 187 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-64-04776-1. ― Réf. : 9789264047761.

Le coût et l'efficacité des mesures visant à réduire les émissions des véhicules

Les politiques des transports prennent désormais mieux en compte les objectifs sociétaux de lutte contre le changement climatique. Les participants de cette « table ronde » ont étudié l'efficacité et le coût des différentes options envisagées et de leur application dans différents secteurs de l'économie. 2008, OCDE, collection « Tables rondes », 200 p. ― 65 €. ― ISBN : 978-92-82-10214-5. ― Réf. : 9789282102145.

Japon 2008 Etudes économiques de l'OCDE

Le Japon connaît actuellement sa plus longue phase d'expansion de tout l'après-guerre. Cette étude analyse les nouveaux défis auxquels le Japon est maintenant confronté parmi lesquels : sortie de la déflation, assainissement des finances publiques, réforme du système fiscal, amélioration de la productivité dans les services et un marché du travail confronté au vieillissement de la population. 2008, OCDE, 208 p. ― 58 €. ― ISBN : 978-92-64-04308-4. Réf. : 9789264043084.

II. ― REVUES Le Courrier juridique des finances et de l'industrie Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Direction des affaires juridiques

Etude : La loi de modernisation de l'économie : du rôle du patchwork en légistique Dossier réalisé par Benoit Dingremont, Pierre De Baecke, Guillaume Florimond, Samuel Seroc et Nathalie Gay-Sabourdy. La loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 a pour ambition de lever plusieurs des verrous structurels et réglementaires pesant sur notre économie. Elle comporte quatre volets de mesures pour quatre objectifs : encourager les entrepreneurs, relancer la concurrence, renforcer l'attractivité de notre économie et améliorer son financement. Aussi ce numéro du Courrier juridique des finances et de l'industrie analyse-t-il, outre les travaux de légistique qui ont été nécessaires à son élaboration, trois dispositifs originaux présentés ci-dessous : ― le « Small Business Act » à la française : comment favoriser les PME innovantes ? ; ― les « fonds de dotation », ou la capitalisation à des fins d'intérêt général ; ― la loi LME et l'équipement commercial. Droit administratif ― Dernières nouvelles de la transaction administrative (David Terme et Anne Le Roux) ; ― Vers une extension des recours administratifs préalables obligatoires ? (Michel Delpech) ; ― Le juge des référés et le principe d'impartialité (André-Jacques Exbrayat). Droit communautaire ― Aides d'Etat : l'autonomie d'une entité territoriale (Yann Froger). ― La CJCE se prononce sur l'articulation entre ordre juridique international et ordre juridique communautaire (Julien Sorin). Droit bancaire ― Le prêt d'argent (Caroline Chappé). Droit pénal ― La loi sur les nouveaux droits des victimes (Michel Lafay). Droit du travail : ― Une nouveauté en droit du travail : la rupture conventionnelle du contrat de travail (Anne-Sophie Decap et Christel Cartagena) ; Droit de la concurrence : ― Précisions sur le service universel (Nathalie Gay-Sabourdy et Caroline Rivier) ; ― L'ordre public économique (Laurent Jacquier). Droit de l'environnement : ― Le principe du pollueur-payeur (Dominique Agniau-Canel et Sonia Beurier). « Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », n° 53, septembre-octobre 2008, 80 p. ― 10 €. ― Réf. 3303332800537.

Grand angle ODIT-France Parcours acrobatiques en hauteur (PAH) Spécial développement

Depuis une décennie, les parcours acrobatiques en hauteur (PAH) sont devenus une des composantes d'une offre de loisirs multi-activités et se trouvent désormais sur tout type de territoire, en plaine, sur le littoral, en montagne, ou en milieu urbain. Ils représentent même un facteur d'attractivité de l'offre en hôtellerie de plein air ou en centre de vacances. ODIT France a souhaité effectuer un bilan de ces activités en recueillant auprès de plus de cent exploitants les données dont ils disposaient sur la description des PAH créés, leur fréquentation, leur fonctionnement... sur la période 2001-2006. Des témoignages d'exploitants ainsi que des apports techniques viennent compléter la présentation de ces résultats, afin de permettre aux porteurs de nouveaux projets, de mieux appréhender les caractéristiques de ce marché. « Grand angle », hors-série n° 5, janvier 2009, 35 p., cartes, graphiques, illustrations. ― 15 €. ― Réf. : 1380300000009.

Questions internationales La Documentation française

Renseignement et services secrets : ― Le renseignement : techniques, pratiques et organisations (Philippe Hayez) ; ― Les formes de coopération internationale entre services de renseignement et de sécurité (Eric Mechoulan) ; ― Les mutations du renseignement extérieur français (entretien avec Erard Corbin de Mangoux) ; ― L'Etat secret, les « services » et les faux-semblants du contrôle parlementaire (Sébastien Laurent) ; ― Les mutations du renseignement intérieur français (entretien avec Bernard Squarcini) ; ― La nécessaire adaptation des services américains (Charles Cogan) ; ― Russie : l'héritage soviétique au cœur de l'Etat (Arnaud Kalika) ; ― La montée en puissance du renseignement dans les relations internationales aux xixe et xxe siècles (Olivier Forcade) ; ― Services secrets et renseignement : éléments chronologiques (Alice Grardel). Questions européennes : ― Grèce : recomposition politique et ancrage européen (Olivier Delorme) ; ― Afrique du Sud : une démocratie entre amertume et espoirs (François Lafargue). Histoires de Questions internationales : ― Histoire des arsenaux nucléaires américain et soviétique (Georges Le Guelte). Documents de référence : ― Manœuvres secrètes françaises et britanniques durant la Seconde Guerre mondiale (Paul Paillole et Fitzroy Mac Lean). Les questions internationales sur internet. Abstracts. « Questions internationales », n° 35, janvier-février 2009, 128 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303331600350.

Regards sur l'actualité

La réforme de l'audiovisuel : Editorial : ― Réformer l'audiovisuel public, pourquoi et comment ? (entretien avec Christian Kert) ; ― Le paysage audiovisuel français : histoire, acteurs, évolutions récentes (Agnès Chauveau) ; ― Les politiques télévisuelles, un éternel recommencement (Patrick Eveno) ; ― La régulation du secteur audiovisuel français : cadre institutionnel et réglementaire (Laurence Franceschini) ; ― Le financement de l'audiovisuel public (Françoise Benhamou et Joëlle Farchy). Varia : ― Le plan national d'actions concertées en faveur de l'emploi des seniors : une tentative d'évaluation (Guillaume Huyez-Levrat) ; ― L'aménagement du territoire peut-il encore être porteur d'une vision d'avenir ? (Hubert Falco et Patrick Heintz). Chronologie : juillet-août 2008. « Regards sur l'actualité », n° 347, janvier 2009, 112 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332603473.

Sécurité globale Institut Choiseul

Editorial : Jean-François Daguzan, Pascal Lorot. Point de vue : L'intelligence économique en question(s) (Alain Juillet, haut responsable chargé de l'intelligence économique au secrétariat général de la défense nationale). Dossier : Cybercriminalité, une guerre perdue ? Dossier coordonné par Pierre Caron (spécialiste de la criminalité européenne). L'usage d'internet à des fins criminelles est en plein développement. Sécurité globale a souhaité y consacrer un dossier complet, la cybercriminalité étant la menace la plus insidieuse et la moins visible à la sécurité privée et publique. ― Défis de la cybercriminalité (Eugène Kaspersky) ; ― La cybercriminalité : un « business » croissant lié à l'effondrement des crédits (Charlie Abrahams) ; ― La lutte contre la cybercriminalité : la France au cœur du concert européen... (Christian Aghroum) ; ― Vie privée, vie publique et cybercriminalité financière (Thomas Cassuto) ; ― Criminalité et internet, une arnaque à bon marché (Joël Rivière). Varia : ― La prospective : une discipline de niveau stratégique au service du dialogue (Michel Borel) ; ― Ouragan sur l'Atlantique Nord (Xavier Guilhou, Michel Asencio) ; ― L'utilisation civile des drones : problèmes techniques, opérationnels et juridiques (Michel Asencio) ; ― Myanmar et sécurité régionale en Asie : les enjeux du référendum constitutionnel (Laurent Amelot). « Sécurité globale », n° 6, hiver 2008, 144 p. ― 28 €. ― Réf. : 9782916722467.

Travail et emploi Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Politiques sociales : ― Y-a-t-il « activation » des politiques sociales en Corée du Sud ? ; ― Enjeux et perspectives ; ― Les absences au travail des femmes suédoises. Syndicats et précarité : ― Précarités professionnelles et action collective. La forme syndicale à l'épreuve ; ― Conventions collectives : quelle protection pour les salariés précaires ? Le cas de la branche du nettoyage industriel. Formation professionnelle continue : ― Les Fongecif, territoires d'équité ou d'égalité pour la formation continue ? Histoire : ― Les missions de productivité dans les années 1950 : une tentative pour importer en France ; ― Une fonction d'expertise syndicale. « Travail et emploi », n° 116, octobre-décembre 2008, 88 p. ― 17,50 €. ― Réf. : 3303336101166.

III. ― NUMÉRIQUE

Grande Europe, revue présentée intégralement en numérique, au format PDF. Présentation et conditions d'abonnement sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml. Abonnement : Individuel : 45 €. Accès multiposte/multi-utilisateur (entreprises, organismes...) : 60 €. Disponibles par abonnement : Quatre dossiers trimestriels : Un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles. Huit focus. Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen. Le dossier du mois de janvier : Portraits de familles Modèles familiaux en Europe Grandes tendances ― Des tendances communes... ... mais des différences notables (France Prioux). Gros plan ― Familles recomposées en Belgique... Des conditions de vie différentes ? (Marie-Thérèse Casman) ; ― Le nom des femmes mariées en Europe (Marie-France Valetas) ; ― Que pensent les Tchèques de la famille ?... Analyse de quelques sondages d'opinion (Jaroslav Blaha). Solidarités intergénérationnelles ― Toujours vivaces au Luxembourg (Monique Borsenberge) ; ― Ancrées dans la tradition en Italie (Cecilia Tomassini). Politiques familiales ― Allemagne : le temps des réformes (Adelheid Hege) ; ― La famille à la mode lituanienne (Marielle Vitureau). Rappels : Le focus du mois de décembre comprenait les articles suivants : ― Portugal : Des temps difficiles (Jean-Marie Pernot). ― Ukraine : « Le coup d'Etat permanent » (Agnès Bon). ― Turquie : Une jeunesse si différente et si proche (G. Demet Lüküslü). ― Finlande : Le lycée à la carte, une spécificité (Antoine Jacob). Et celui du mois de novembre : ― Allemagne : La nouvelle gauche, un casse-tête politique. ― Russie : L'affaire TNK - BP, prisme des tensions avec la Grande-Bretagne. ― Espagne : Menacée par la pénurie d'eau. ― Grande-Bretagne, Irlande : « Iles promises » de la nouvelle émigration polonaise ?