Journal officiel · Décision

Décision n° 2008-1099 du 9 décembre 2008 modifiant la décision n° 2007-1047 du 20 novembre 2007 autorisant l'association Oxygène à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le9 décembre 2008
Publié le24 janvier 2009
PublicationJORF n°0020 du 24 janvier 2009
AutoritéCONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
NORCSAC0900930S
IdentifiantJORFTEXT000020146788
RéférenceDécision n° 2008-1099 du 9 décembre 2008 modifiant la décision n° 2007-1047 du 20 novembre 2007 autorisant l'association Oxygène à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène, JO du 24 janvier 2009, NOR CSAC0900930SLégifrance →

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2007-1047 du 20 novembre 2007 autorisant l'association Oxygène à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ; Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1 JORFARTI000020146791

L'annexe de la décision n° 2007-1047 du 20 novembre 2007 est remplacée par l'annexe suivante :

Annexe

Annexe JORFARTI000020146793

A N N E X E (*)

Nom du service : Oxygène. Secteur d'implantation : Montereau. Fréquence : 106,6 MHz. Adresse du site : towercast, lieudit Mont de Vernou, Vernou-la-Celle-sur-Seine (77). Altitude du site (NGF) : 143 mètres. Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,0 kW. Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (2)

0

12

90

3

180

9

270

5

10

9

100

4

190

2

280

5

20

9

110

6

200

3

290

6

30

6

120

3

210

6

300

9

40

5

130

2

220

4

310

9

50

5

140

9

230

3

320

12

60

5

150

4

240

4

330

16

70

4

160

0

250

4

340

12

80

4

170

4

260

5

350

16

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

2 La présente décision sera notifiée à l'association Oxygène et publiée au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 9 décembre 2008.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Le président, M. Boyon

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000020146788, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).