Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 1 JORFARTI000020368982
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
| DÉNOMINATION
| OBTENTEUR(S)
| RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
|
Betterave fourragère
monogerme triploïde
résistante au rhizoctone
brun.
| Monbrun.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Betterave fourragère
monogerme triploïde
résistante à la rhizo-
manie.
| Rivage.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Betterave sucrière mono-
germe diploïde résistante
à la rhizomanie.
| Eleonora KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Jaquelina.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Ludwina KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Nash.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Opsita.
| Syngenta Crop Protection AG (CH).
| Syngenta Seeds AB (SE).
|
Retriever.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Rosalinda KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Sabrina KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Schubert.
| Strube-Dieckmann GmbH & Co KG (DE).
| Strube Saat GmbH & Co KG (DE).
|
Betterave sucrière mono-
germe diploïde résistante
à la rhizomanie et au
rhizoctone brun.
| Moliere.
| Dieckmann GmbH & Co KG (DE).
| Strube Saat GmbH & Co KG (DE).
|
Muraille.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Okapi.
| SESVanderhave NV/SA (BE).
| SESVanderhave NV/SA (BE).
|
Betterave sucrière mono-
germe diploïde résistante
à la rhizomanie permettant
de limiter la multiplication
du nématode à kyste.
| Sanetta.
| Syngenta Crop Protection AG (CH).
| Syngenta Seeds AB (SE).
|
Betterave sucrière mono-
germe diploïde résistante
à la rhizomanie tolérante
au nématode à kyste.
| Adrianna KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Annouschka KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Belladonna KWS.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Spaniel.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
Chicorée industrielle.
| Cadence.
| ILVO - Plant Toegepaste (BE), Chicoline (BE).
| Chicoline (BE).
|
Calcite.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Article 2 JORFARTI000020368983
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
| DÉNOMINATION
| OBTENTEUR(S)
| RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
|
Betterave sucrière.
| Authie.
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
|
Katyusha.
| Syngenta Crop Protection AG (CH).
| Syngenta Seeds AB (SE).
|
Article 3 JORFARTI000020368984
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Colosse, Jary, Merveille.
Betterave sucrière : Monodoro, Rafal, Rhist.
Chicorée industrielle : Orchies.
Article 4 JORFARTI000020368985
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés de betterave sucrière désignées ci-après :
Amelie, Amira, Bersea, H poly 1, Nehla, Orienpoly, Oscarpoly, Schems.
Article 5 JORFARTI000020368986
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Lionne n° 2, Lionne n° 4, Suez.
Chicorée industrielle : Turquoise.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.
Article 6 JORFARTI000020368987
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 février 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal
Textes cités liens · DILA2
Code rural - art. R661-1 (V)