Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 2002 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « céréales à paille »,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000020473959
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Blé tendre de printemps |
Granary |
Cambridge Plant Breeding Twyford Limited (GB). |
Cambridge Plant Breeding Twyford Limited (GB). |
Blé tendre d'hiver |
Rize |
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |
Orge de printemps à 2 rangs |
Audrey (1) |
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE). |
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE). |
|
Gladys (1) |
Limagrain Advanta Nederland BV (NL). |
Limagrain Verneuil Holding (FR). |
|
Grace (1) |
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE). |
Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE). |
|
Kia (1) |
Saatzucht Streng's Erben GmbH & Co. KG (DE). |
Lemaire Deffontaines (FR). |
|
Marjolene (1) |
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |
|
Monalisa (1) |
Nickerson International Research GEIE (FR). |
Limagrain Verneuil Holding (FR). |
|
Sunshine (1) |
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). |
Saatzucht Josef Breun GdbR (DE). |
|
Tamtam (1) |
Syngenta Seeds Limited (GB). |
Syngenta Seeds SAS (FR). |
Orge d'hiver à 2 rangs |
Mystic (1) |
Secobra Recherches (FR). |
Secobra Recherches (FR). |
|
Orfila (1) |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
|
Orjoie (1) |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
(1) L'inscription de ces variétés sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole. |
Article 2 JORFARTI000020473960
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Orge de printemps à 2 rangs |
Alinea |
Lemaire Deffontaines (FR). |
Lemaire Deffontaines (FR). |
Article 3 JORFARTI000020473961
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Blé tendre de printemps |
Spécifik |
Lemaire Deffontaines (FR). |
Lemaire Deffontaines (FR). |
Article 4 JORFARTI000020473962
Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
Orge d'hiver à 2 rangs : Cayenne, Cardinale, Casanova.
Article 5 JORFARTI000020473963
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Arack, Arobase, Calisto, Eveil, Folio, Hardi, Pulsar, Shango, Texel, Toreador, Vivant.
Orge de printemps à 2 rangs : Ambassade, Tocada.
Orge d'hiver à 2 rangs : Osiris.
Orge d'hiver à 6 rangs : Ornella.
Triticale : Lamberto, Mungis, Tricolor, Trigold.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.
Article 6 JORFARTI000020473964
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Corsaire.
Orge de printemps à 2 rangs : Flika.
Orge d'hiver à 6 rangs : Diagonal, Princess.
Triticale : Curtido.
Article 7 JORFARTI000020473965
Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 décembre 2002 modifié susvisé pour la variété Cilion :
A l'article 1er, dans la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Lire : « Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) »,
Au lieu de : « Saatzucht Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) ».
Article 8 JORFARTI000020473967
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 27 février 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et chanvre) publié au Journal officiel de la République française du 10 mars 2009.
Article 9 JORFARTI000020473970
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 mars 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal
Textes cités liens · DILA2
Code rural - art. R661-1 (V)
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