Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 26 août 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section colza et autres crucifères),
Arrête :
Article 1 JORFARTI000020527515
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Colza oléagineux d'hiver. |
Andrick |
Nickerson International Research GEIE (FR). |
Limagrain Verneuil Holding (FR). |
|
Bizzon |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
|
Brazzil |
R 2n (FR). |
R 2n (FR). |
|
DK Example |
Monsanto Technology LLC (US). |
Monsanto SAS (FR). |
|
DK Exquisite |
Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). |
Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). |
|
ES Venus |
Euralis Semences (FR). |
Euralis Semences (FR). |
|
Kapti CS |
Caussade Semences SA (FR). |
Caussade Semences SA (FR). |
|
Paris |
Svalöf Weibull AB (SE). |
SW Seed Hadmersleben GmbH (DE). |
Article 2 JORFARTI000020527516
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Colza oléagineux d'hiver. |
MSL 101C |
Norddeutsche Pflanzenzucht (DE). |
NPZ Lembke Semences SARL (FR). |
|
NK Emina |
Syngenta Crop Protection AG (CH). |
Syngenta Seeds SAS (FR). |
Article 3 JORFARTI000020527517
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés de colza oléagineux d'hiver désignées ci-après :
Bellini, Eleonore, ES Athena, Kosto, Magister.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.
Article 4 JORFARTI000020527518
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés de colza oléagineux d'hiver désignées ci-après :
Alcazar, Bengale, ES Antigone, ES Brava, Fleche, Rio Chico, Sanaga.
Article 5 JORFARTI000020527519
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal
Textes cités liens · DILA2
Code rural - art. R661-1 (V)