Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 avril 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er avril 2009
Publié le17 avril 2009
PublicationJORF n°0090 du 17 avril 2009
AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche
NORAGRG0904765A
IdentifiantJORFTEXT000020527520
RéférenceArrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères), JO du 17 avril 2009, NOR AGRG0904765ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 10 mai 1991 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Vu l'arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes potagères et maraîchères),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000020527523

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Ail
Paradour
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).
Agri Obtentions SA (FR).

Carotte : type potagère
Limestra
Organisation bretonne de sélection-OBS (FR), Diana Naturals (FR).
Organisation bretonne de sélection-OBS (FR).

Carotte déclarée hybride : type potagère
Borec
Clause (FR).
Clause (FR).


Eresma
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Match
Clause (FR).
Clause (FR).


Silvano
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole
Eletta
Clause (FR).
Clause (FR).


Ester
Clause (FR).
Clause (FR).

Chou brocoli déclaré hybride
Aquiles
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).


Chronos
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Seed Corporation (JP).

Chou-fleur déclaré hybride
Diwan
Clause (FR).
Clause (FR).


Karnak
Sakata Seed America Inc (US).
Sakata Seed America Inc (US).


Kastor
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Vegetables Europe SARL (FR).


Navalo
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Sabord
Clause (FR).
Clause (FR).


Titouan
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).

Concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre
Beker
Clause (FR).
Clause (FR).

Courgette déclarée hybride
Aziad
Magnum Seeds Inc (US).
Magnum Seeds Inc (US).


Espada
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Falali
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Nevira
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Suha
Magnum Seeds Inc (US).
Magnum Seeds Inc (US).

Laitue
Antartica
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Collation
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Escale
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Guetary
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Invention
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Kayman
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Kibrille
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Kirkenia
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Midem
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Mistine
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Musson
Nickerson-Zwaan BV (NL).
Nickerson-Zwaan BV (NL).


Nymphea
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Ocarina
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Paladio
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Socca
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Starsky
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).


Tourbillon
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).
Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).

Melon déclaré hybride
Aliance
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Arapaho
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Brisa
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Canarion
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Cassius
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Dario
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Don Quixote
Sakata Seed Corporation (JP).
Sakata Vegetables Europe SARL (FR).


Edecos
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Eureka
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Felino
Clause (FR).
Clause (FR).


Gabriel
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Kim
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Kioto
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Majorel
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Marmolin
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Mc Laren
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Meauzac
Seminis Vegetable Seeds France (FR).
SVS Holland B.V. (NL).


Monzon
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Nettuno
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Nevour
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Nexio
Clause (FR).
Clause (FR).


Quevedo
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Ronsard
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).


Silvio
Clause (FR).
Clause (FR).


Sioux
Syngenta Seeds BV (NL).
Syngenta Seeds BV (NL).


Sultan
Clause-Tézier (FR).
Clause (FR).


Virgilio
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Zehir
De Ruiter Zonen (NL).
De Ruiter Zonen (NL).

Oignon
Talismo
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).

Piment/poivron déclaré hybride
Hudson
Gautier Semences (FR).
Gautier Semences (FR).


Lionello
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Valentinio
Zeraim Gedera Ltd (IL).
Zeraim Gedera Ltd (IL).

Pois : type lisse
Alicia
GSN Semences SAS (FR).
GSN Semences SAS (FR).

Pois : type ridé
Alexandra
GSN Semences SAS (FR).
GSN Semences SAS (FR).


Imperia
Vilmorin SA (FR).
Vilmorin SA (FR).


Tetras
GSN Semences SAS (FR).
GSN Semences SAS (FR).

Article 2 JORFARTI000020527524

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Aubergine déclarée hybride
Bonica
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Clause (FR), Vilmorin SA (FR).

Piment/poivron
Narval
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Technisem (FR).

Tomate déclarée hybride
Fernova
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Clause (FR).

Article 3 JORFARTI000020527525

Sont réinscrites après radiation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Aubergine déclarée hybride
Baluroi
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Clause (FR), Vilmorin SA (FR).

Piment/poivron déclaré hybride
Lamuyo
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Clause (FR), Vilmorin SA (FR).

Tomate déclarée hybride
Montfavet 63-5
Institut national de la recherche agronomique (FR).
Clause (FR), Vilmorin SA (FR).

Article 4 JORFARTI000020527526

Est prononcé jusqu'à échéance d'inscription le transfert de la rubrique « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Tomate
Noire de Crimée
Domaine public.
Graines Voltz.


Pineapple et son synonyme ananas
Domaine public.
Graines Voltz.

Article 5 JORFARTI000020527527

Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 15 octobre 2007 susvisé pour la variété Ruth :

A l'article 1er, dans la colonne « responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice » :

Lire : « Sakata Seed America Inc (US) », au lieu de : « Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR) ».

Article 6 JORFARTI000020527528

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 8 de l'arrêté du 10 mai 1991 susvisé, pour la colonne « responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », pour les variétés d'ail Germidour et Messidrôme :

Lire : « Agri obtentions et Palayer EARL », au lieu de : « INRA ».

Article 7 JORFARTI000020527529

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er avril 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)
Code rural - art. R661-1 (V)
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