Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 avril 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le1er avril 2009

Publié le17 avril 2009

PublicationJORF n°0090 du 17 avril 2009

AutoritéMinistère de l'agriculture et de la pêche

NORAGRG0907293A

IdentifiantJORFTEXT000020527530

Référence

Arrêté du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon), JO du 17 avril 2009, NOR AGRG0907293A

Légifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 4 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes fourragères et à gazon),

Arrête :

Article 1 JORFARTI000020527533

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Graminées fouragères :
Fétuque des prés	Barcrypto	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
Ray-grass anglais fourrage	Aventino	Euro Grass BV (NL).	Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
	Bargloria	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
	Bimonda	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Candore	Carneau Frères SA (FR).	Carneau Frères SA (FR).
	Evolence 1	Cebeco Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Flavor	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
	Flova	Limagrain Verneuil Holding (FR).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Gagny	Gie Grass (FR).	Gie Grass (FR).
	Galion	Gie Grass (FR).	Gie Grass (FR).
	Gildas	Gie Grass (FR).	Gie Grass (FR).
	Mercedes	Zelder BV (NL).	Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
	Portique	Limagrain Verneuil Holding (FR).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Shivane	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Zagora	R 2n (FR).	R 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif	Acquilon	Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE).	Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
	Cipollini	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Itaka	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Itarzi	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass hybride	Ocadia	Beat Boller (CH).	Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).
	Rusa	Feldsaaten Freudenberger GmbH & Co. KG (DE).	Delley Semences et Plantes SA (CH).
	Sabella	Beat Boller (CH).	Beat Boller (CH).
	Scapino	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
Légumineuses fourragères :
Luzerne	Asmara	Gie Grass (FR).	Gie Grass (FR).
	Félicia	Gie Grass (FR).	Gie Grass (FR).
Trèfle blanc	Chieftain	Teagasc (IE).	Teagasc (IE).
	Grasslands Tribute	Grasslanz Technology Limited (NZ).	PGG-Wrightson Seeds Ltd (NZ).
Trèfle violet	Dafila	Beat Boller (CH).	Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).
	Diplomat	Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE).	Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE).
Vesce commune d'hiver	Rubis	Jouffray-Drillaud SA (FR).	Jouffray-Drillaud SA (FR).
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon	Barcesar	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
	Cannavaro	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Fregate	GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).	GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
	Greenbrooks	Top Green (FR).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Greenlady	Top Green (FR).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Aziza	R 2n (FR).	R 2n (FR).
Fétuque ovine	Hardtop	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge demi-traçante	Pinafore	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
Fétuque rouge gazonnante	Rosetti 1	Cebeco Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Greenmile	Top Green (FR).	DLF Trifolium A/S (DK).
Fétuque rouge traçante	Barsylvia	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
	Heidrun	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
Paturin commun	Duo	Blue Moon Farm (US).	R 2n (FR).
Ray-grass anglais gazon	Diapason	R 2n (FR).	R 2n (FR).
	Melbourne	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK), DLF Trifolium A/S (DK).
	Sphere	GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).	GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
	Verity	Jouffray-Drillaud SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).	Jouffray-Drillaud SA (FR).

Article 2 JORFARTI000020527534

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage	Drift	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Malabar	Advanta Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).
	Sumo	DLF Trifolium A/S (DK).	DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass d'Italie alternatif	Uranus	Barenbrug Holland BV (NL).	Barenbrug Holland BV (NL).
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon	Octan	Cebeco Seeds BV (NL).	DLF Trifolium A/S (DK).

Article 3 JORFARTI000020527535

Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl.

Article 4 JORFARTI000020527536

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2008, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Aurelia.

Légumineuses fourragères :

Sainfoin : Canto.

Article 5 JORFARTI000020527537

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Greenly, Totem.

Fléole des prés : Canto, Comer, Promesse.

Fétuque des prés : Preval.

Fétuque élevée fourrage : Mylena, Noria, Lunibelle, Dulcia.

Ray-grass anglais fourrage : Barmilka, Barnhem, Belcampo, Burton, Clermont, Cordoba, Gallant, Ideal, Kells, Orion.

Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Barprisma, Energyl, Fastyl, Jeanne, Licarno, Lipurus, Tenor.

Ray-grass hybride : Aberelite, Aligote, Barsilo, Polly, Riga, Taldor.

Légumineuses fourragères :

Lotier : Hoki.

Luzerne : Aubigny, Julia, Symphonie.

Pois fourrager d'hiver : Assas.

Trèfle blanc : Baron, Crescendo, Klondike, Lune de mai, Merwi, Riesling.

Trèfle violet : Formica, Mercury, Mistral, Verdi.

Vesce commune d'hiver : Granit, Opale.

Vesce commune de printemps : Primula.

Graminées à gazon :

Agrostide stolonifère : Crenshaw.

Agrostide ténue : Bardot.

Fléole bulbeuse : Piccolo.

Fétuque élevée gazon : Cochise, Farandole, Regiment, Susana, Tulsa.

Fétuque ovine : Reliant II.

Fétuque rouge demi-traçante : Barcrown, Carousel, Cezanne, Rosita, Smirna.

Fétuque rouge traçante : Herald, Salsa.

Paturin des prés : Broadway.

Ray-grass anglais gazon : Affinity, Bartwingo, Boulevard, Cadix, Coquin, Envy, Essence, Greenfair, Imagine, Martina, Palmer, Triman, Ritmo.

Article 6 JORFARTI000020527538

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Brome cathartique : Anabel.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl.

Légumineuses fourragères :

Luzerne : Pondus.

Trèfle blanc : Ramona.

Article 7 JORFARTI000020527539

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Fétuque des prés : Stella.

Ray-grass anglais fourrage : Fennema, Merlinda.

Ray-grass d'Italie non alternatif : Cyrano, Nadine, Poncho.

Légumineuses fourragères :

Luzerne : Esterel, Janu, Jersey.

Trèfle blanc : Milo.

Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Sinfonia.

Fétuque ovine : Adonis.

Fétuque rouge demi-traçante : Dawson.

Fétuque rouge gazonnante : Trophy.

Fétuque rouge traçante : Franklin.

Paturin des prés : Unique.

Ray-grass anglais gazon : Baccara.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.

Article 8 JORFARTI000020527540

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie non alternatif : Dracar.

Légumineuses fourragères :

Trèfle violet : Kuhn.

Graminées à gazon :

Fétuque rouge gazonnante : Alltop.

Article 9 JORFARTI000020527541

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er avril 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-605 du 18 mai 1981 (V)

Code rural - art. R661-1 (V)