Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 avril 2008 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « pommes de terre »,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000020527545
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S)
|
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Pomme de terre de consommation |
Alexia |
Boerhave (NL). |
B. Schaap bv (NL). |
|
Babel |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
|
Blondine |
Bretagne-plants (FR), CECAB (FR). |
Bretagne-plants (FR). |
|
Corrida |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
|
GERMI255 |
Germicopa SAS (FR). |
Germicopa SAS (FR). |
|
Iledher |
Grocep (FR). |
Grocep (FR). |
|
Maria Sarah |
Stet Holland BV (NL). |
Huchette Cap Gris-Nez (FR). |
|
Solen |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
|
Touareg |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Station de recherche du comité Nord (FR). |
Pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme |
Fanny |
Stet Holland BV (NL). |
Huchette Cap Gris-Nez (FR). |
Article 2 JORFARTI000020527546
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Alaska, Ariane, Bondeville, Cicero, Europa, Felsina, Hermine, Isabel, Justine, Marine, Odessa, Penelope, Première, Samba, Vivaldi.
Pomme de terre de consommation : catégorie chair ferme : Amandine.
Pomme de terre féculière : Amyla, Calgary, Ceres, Saturna.
Article 3 JORFARTI000020527547
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés de pomme de terre de consommation désignées ci-après :
Brenda, Fanchette, Lucie, Pomfine.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2011.
Article 4 JORFARTI000020527548
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal
Textes cités liens · DILA2
Code rural - art. R661-1 (V)