Article (sans numéro) JORFARTI000020585167
(Art.R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié) Abréviations utilisées
AD : Agent de direction. D : Directeur. DA : Directeur adjoint. SD : Sous-directeur. N : Niveau. CAF : Caisse d'allocations familiales. CPAM : Caisse primaire d'assurance maladie. RSI : Régime social des indépendants.
I.-Inscription (Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié) PREMIÈRE SECTION Classe D3
M. Perriot-Bocquel (Bertrand), DA N3, CPAM Rodez. II. ― Modifications de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2009 et publiée au Journal officiel du 6 janvier 2009
PREMIÈRE SECTION Classe D1
Au lieu de : « M. Le Baut (Jacques), D, caisse RSI Rhône », lire : « M. Le Baut (Jacques), AD, caisse RSI Rhône ». Au lieu de : « Mlle Queric (Claudine), D, CPAM Quimper », lire : « Mme Queric (Claudine), D, CPAM Quimper ».
Classe AD1
Au lieu de : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI Ile-de-France-Ouest », lire : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI PL Province ». Au lieu de : « Mme Picaud (Françoise), AD, D intérimaire, caisse RSI Bretagne », lire : « Mme Picaud (Françoise), D, caisse RSI Bourgogne ». Au lieu de : « Mme Svahn (Cécile), AD, caisse RSI Rhône », lire : « Mme Svahn (Cécile), AD, caisse RSI Alpes ».
Classe D2
Au lieu de : « M. Fauré (Jean-Louis), AD, Caisse nationale RSI », lire : « M. Fauré (Jean-Louis), AD, Caisse RSI Bourgogne ». Au lieu de : « Mme Picaud (Françoise), AD, D intérimaire, caisse RSI Bretagne », lire : « Mme Picaud (Françoise), D, caisse RSI Bourgogne ». Au lieu de : « Mme Savary de Beauregard (Françoise), AC, caisse RSI PL Provence », lire : « Mme Savary de Beauregard (Françoise), AC, caisse RSI PL Province ».
Classe AD2
Au lieu de : « Mme Bergdoll (Catherine), AD, caisse RDI Provence », lire : « Mme Bergdoll (Catherine), RT N2, caisse RSI Provence ». Au lieu de : « M. Pétigny (Pierre), cadre NG, caisse RSI Languedoc-Roussillon », lire : « M. Pétigny (Pierre), AD, caisse RSI Languedoc-Roussillon ».
DEUXIÈME SECTION Classe AD3
Au lieu de : « Mme Lemoine (Patricia), cadre N7, CAF Créteil », lire : « Mme Lemoine (Patricia), cadre N9, CAF Créteil ». Au lieu de : « Mme Macron (Annick), cadre N9, désignée SD N1, CPAM Elbeuf », lire : « Mme Macron (Annick), cadre N9, désignée SD N1 CAF Elbeuf ». Au lieu de : « M. Scadrerbonchi (Antoine), cadre NH, caisse RSI Corse », lire : « M. Scarbonchi (Antoine), cadre NH, caisse RSI Corse ».